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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 113 2024 Atelier Relais Deliberation modificative n°2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 113 2024 Atelier Relais Deliberation modificative n°2)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
à
019-200066645-20241118-113-2024-DE)
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
.
_E
-
Réception
par
le
préfet
:
19/11/2024]
Lundi
18
novembre
2024
Feuillet
- 2024
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
25
.
.
.
.
L
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
9
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
Nombre de votants
36
de
Treignac,
sur la convocation
qui leur a été adressée
par le Président,
Date
de
la
convocation
08/11/2024
Monsieur
JENTY
Philippe
Certifié exécutoire le
18/11/2024
PP:
Date d'affichage
19/11/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
18H17202€
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
: BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURROUX
François
(donne
procuration
à
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène
(représentée
par
CHEYPE
Sandrine),
SAVIGNAC
Sylvie
(représentée
par
COIGNAC
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
113-2024
Atelier
Relais
—
Délibération
modificative
n°2.
Mme
TERRASSOUX,
comptable
à
la
trésorerie
d'Uzerche
nous
informe
d’un
dépassement
de
crédits
budgétaires
d'un
montant
de
469
187.33
€
au
chapitre
16
sur
le
budget
prévisionnel
Atelier
Relais
2024.
Il y'a
lieu
de
prendre
2
délibérations
modificatives.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
36
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
-_
D'augmenter
les
crédits
suivants
pour
le
budget
Atelier
Relais
:
Section
d'investissement
Chapitre
16
Dépenses
Compte
1641
+
50
397.18€
Les
intérêts
des
crédits
sur
le budget
Atelier
Relais
n'ayant
pas
été
comptabilisés
dans
leur
intégralité
; il faut
faire
une
augmentation
de
crédits.
Section
de
Fonctionnement
Chapitre
66
Dépenses
Compte
66111
+2
947.32€
Chapitre
52
Recettes
Compte
752
+
2
047.32
€
Etant
sur
un
budget
de
stocks,
il faut
également
neutraliser
les
intérêts
d'emprunts :
Section
de
Fonctionnement
Chapitre
043
Dépenses
Compte
608
+2947.32€
Chapitre
043
T
Recettes
Compte
é
QD
.32
€