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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 114 2024 Atelier Relais Deliberation modificative n°3
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 114 2024 Atelier Relais Deliberation modificative n°3)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé certifié exécutoire Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
| : H
019-200066645-20241118-114-2024-DE
«
19260 Treignac
_—
Lundi
18
novembre
2024
Feuillet
- 2024
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
25
.
à
:
:
à
dE
:
Suppléants
avec
vote
2
Le
dix-huit
novembre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
9
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
DR de
on
_.
TT
de
Treignac,
sur la convocation
qui
leur a été
adressée
par
le Président,
Certifié exécutoire le
18/11/2024
Monsieur JENTY
Philippe.
Date d'affichage
19/11/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
1812028
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURDARIAS
Sophie,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: LONGUET
Jean-François.
EXCUSES
:
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
BOURROUX
François
(donne
procuration
à
CHAMPSEIX
Serge),
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
SENEJOUX
Geneviève),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
BONNET-TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
MEUNIER
Colette
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
PETIT
Christophe
(représenté),
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène
(représentée
par
CHEYPE
Sandrine),
SAVIGNAC
Sylvie
(représentée
par
COIGNAC
Gérard).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
114-2024
Atelier
Relais
—
Délibération
modificative
n°3.
Mme
TERRASSOUX,
comptable
à
la
trésorerie
d'Uzerche
nous
informe
d'un
dépassement
de
crédits
budgétaires
d’un
montant
de
469
187.33
€ au
chapitre
16
sur
le budget
prévisionnel
Atelier
Relais
2024.
Il y'a
lieu
de
prendre
2
délibérations
modificatives.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
36
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
-_
D'augmenter
les
crédits
suivants
pour
le
budget
Atelier
Relais
:
Section
d'investissement
Chapitre
16
Dépenses
Compte
1641
+418
790.15
€
Recettes
Compte
1641
+418
790.15
€
Fait
à Treignac
le
19/11/2024