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Convocation - convocation cm 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Thorigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 19 juin 2025)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques,
FHORIGNY
À Mesdames et Messieurs
Dossier suivi par : GP Les Membres du Conseil Municipal 01 60 07 89 89 | guichet.unique@thorigny.fr
Objet : CONVOCATION
Thorigny-sur-Marne, le 09 juin 2025
Cher (e) Collègue,
Je vous informe qu'un Conseil Municipal se réunira à la salle du Conseil (Mairie), le:
19 juin 2025 à 19H30
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 20 MARS 2025
1/ MUNICIPALITE ET REPRESENTATIONS DIVERSES
1.1 — Installation d’un nouveau conseiller municipal
1.2- Rendu compte de M le Maire sur la désignation d’un nouveau porte drapeau
1.3- Règles de représentations au sein de la CAMG
2/ FINANCES
2.1- Nomination D'un président de séance pour le CFU Ville et le CFU Sauvières 2.2 — Adoption du CFU Ville
2.3 — Affectation définitive du résultat Ville
2.4 — Adoption du CFU Sauvières
2.5 — Taxe foncière sur les propriétés bâties
2.6 — Taxe foncière sur lés propriété non bâties
2.7 — Tarifs de la TLPE
2.8 — Participation carte Imagin’R
2.9 — Convention d'adhésion au FSL (fond de solidarité logement)
2.10 — Décision modificative n° 1
2.11 - Rendu compte régies
2.12 — rendu compte fongibilité des crédits
3/ SCOLAIRE, ENFANCE/PETITE ENFANCE, JEUNESSE
3.1 — Rapport FSRIF (fond de solidarité des communes de la Région Ile de France) 3.2 — Règlement de fonctionnement
3.3 — Adhésion groupement de commande espace ENT pour les écoles
3.4 — Modification du règlement intérieur de la petite enfance
4/ RESSOURCES HUMAINES
4.1- Indemnité nourriture des assistantes maternelles
5/ TECHNIQUES — MARCHES PUBLICS
5.1 — Avenant au CRTE, ajout de fiches actions
5.2 — Convention avec le CG77 pour les abri bus 5.3 - Demande de subvention à la CAMG pour la requalification et la végétalisation des abords du GS des
Cerisiers
5.4 —- Rendu compte signature de marchés et d'AVENANTS
5.5 — Autorisation donnée au maire de signer les conventions de mise à disposition à des associations de
terrains appartenant au domaine public pour un projet environnemental
6/ URBANISME - AMENAGEMENT
6.1 - Adoption de la modification n°1 du PLU
6.2 — Avis sur le schéma régional des carrières
6.3 — Acquisition à l’euro symbolique des portions de terrains du chemin des Clefs et signature des
conventions
6.4 — Acquisition d’un terrain à lle de France Nature pour les travaux du chemin des clefs
6.5 — Ajustement de la délibération concernant le permis de louer
7/ LOGEMENT
7.1 - Adhésion au service commun insalubrité
8/ SECURITE PREVENTION MEDIATION
8.1 - Création d’un Groupe Nominatif de Suivi, mise en place des procédures de rappel à l’ordre, de
transaction municipale et de classement sous condition de réparation
INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS
Le Maire,
Mairie de Thorigny-sur-Marne
1 rue Gambetta 77400 Thorigny-sur-Marne |
01 60 07 89 89
guichet.unique@thorigny.fr
www.thorigny.fr