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Procès Verbal - PV seance du 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance du 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ANA Res
Mano
COHENNOZ Date
de
convocation :
L'an deux mille vingt-six,
le dix mars
à 20 heures,
les membres
du conseil municipal de la
16/03/2026
commune
de
Cohennoz,
proclamés
élus à la suite des
opérations
électorales
du
15 mars
2026,
Date d'affichage :
se sont réunis
dans
la salle du conseil municipal,
sur la convocation
qui leur a été adressé
par
16/03/2026
|
le Maire, Chirstian EXCOFFON
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
: 11
Présents
Christian EXCOFFON,
Kelly MARIN-LAMELLET,
Claude
GARDET,
Lisa-Mary
Présents
:
11
BUCIOL,
Thierry TEYPAZ,
Nicole MARIN-LAMELLET,
Syvian
DUBESSY,
Anne-Marie
Excusés
:
/
FAUCON,
Alexandre
SOCQUET-JUGLARD,
Marie-Noëlle
TESSIER,
Pierre
PRIEUR.
Absents
:
/
Votants:
11
Absents : Néant
Installation
des
conseillers
municipaux
La séance
a été ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
EXCOFFON
maire
sortant,
qui
a déclaré
les membres
cités ci-dessus
installés dans
leurs fonctions
de conseillers
municipaux.
Présidence
de
l’assemblée
Monsieur
Christian
EXCOFFON,
doyen
d'âge
parmi
les
conseillers
municipaux,
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
|| a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
onze
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
remplie.
Il a ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Monsieur
Claude
GARDET
a été désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(Art.
L.
2121-15
du
CGCT).
Constitution
du
bureau
de
vote
Le conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Mesdames
Kelly MARIN-LAMELLET
et Lisa-Mary
BUCIOL
| Délibération n° 2026-D11
- Election du Maire
|
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le code
général
des collectivités territoriales, et notamment
l'article L.2122-7
:
Considérant que
le maire
est élu au
scrutin secret et à la majorité
absolue
;
Considérant
que
si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3ème tour de
scrutin
et
l'élection a lieu à la majorité
relative.
En
cas d'égalité de suffrages,
le plus âgé
est déclaré élu ;
Le dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :