Procès Verbal - 08++PV+DU+mardi+13+décembre+2022++

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Procès Verbal - 08++PV+DU+mardi+13+décembre+2022++ Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Lamothe. Lien du pdf (Procès Verbal - 08++PV+DU+mardi+13+décembre+2022++)Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Transports, SEANCE DU MARDI 13 DECEMBRE 2022 A 20H30

Absente excusée : Madame TAUZIA Céline et Monsieur DESPOUYS Cédric

AVANCEMENT PROJET LOTISSEMENT

Monsieur DEHEZ, Cabinet Dune, a fait parvenir un nouveau plan du projet associé à celui du projet cimetière. Plusieurs remarques en ressortent :

• 3 lots sur 14 ont des formes atypiques

• Le lot à 1355 m2 avec une pointe : il semble nécessaire de vérifier si le pivot de la parcelle agricole arrose cette pointe. Si tel est le cas, faut-il réduire le lot en supprimant la pointe ? • La bande en herbe sur le côté du lotissement le long du chemin du Château va-t-elle être rétrécie ? Si oui, comment est réparti ce gain ?

• Le plan propose deux entrées au lotissement. Le conseil municipal se demande s’il est possible d’en faire qu’un et de mettre la circulation a double sens dans le lotissement. Il sera demandé à Monsieur DEHEZ de faire une nouvelle proposition en tenant compte des remarques et en supprimant la voirie côté hangar et d’envisager un espace pour allonger le fossé jusqu’à l’angle du cimetière au bord de la propriété de M CADILLON (ou de prévoir un drain). La ligne HT du SYDEC va-t-elle être enterrée ?

Côté cimetière, le jardin des souvenirs a été modifié comme demandé.

AVANCEMENT PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un plan destiné à coordonner et mettre en place les moyens de secours utilisables par la mairie. Ce type de plan est mis en œuvre lors d’évènements climatiques importants, lors de catastrophes naturelles et/ou technologiques et chaque fois qu’une situation particulière le nécessite. Ce document vise à améliorer la prévention et la gestion des crises. Il s'agit donc de réagir à un évènement (un risque) "Avant", "Pendant" et "Après" et ainsi d'aider au mieux la population touchée.

Ce plan présente un état des lieux de la commune (risques encourus, populations, hébergements et moyens disponibles) et propose une organisation permettant la diffusion de l'alerte en cas d'événe- ment grave connu, ainsi qu'une réponse après l'évènement (évaluation des dégâts, organisation de l'aide) afin de rétablir une situation "normale" dans les meilleurs délais.

Il existe 2 versions du PCS :

• La version opérationnelle destinée à la mairie, aux services de secours et à la préfecture en cas de déclenchement de celui-ci,

• La version consultable par chacun où toutes les informations personnelles et confidentielles sont supprimées.

Le conseil municipal a découpé la commune en 3 zones. Chaque élu est chargé de recenser les habitants et les habitations dans sa zone. Le PCS pourra ensuite être élaboré.

PREPARATION RECEPTION DES VOEUX

Les vœux auront lieu le 8 janvier 2023. Elaboration de la liste des achats nécessaires à la bonne réalisation de la cérémonie, de la liste des personnes à inviter et planification de distribution des invitations à la population lamothoise. Deux demandes de devis sont en cours pour la partie traiteur.DIVERS

• Contrats d’assurance : Les contrat d’assurance avec Groupama ont été renégociés. Il en ressort une baisse des cotisations notamment au niveau de la RC bâtiments avec une baisse de 385€ et une baisse de 200€ sur le véhicule communal.

• Personnel : Madame le Maire informe le conseil municipal qu’elle a validé la titularisation de Nelly Doussang, secrétaire.

• Conseil d’école : 135 élèves sur le RPI, il n’y a pas de problème d’effectif. A Lamothe, sont présents les MS/GS et CP. Ils écoutent des comptines en espagnol 3*20min par semaine. L’anglais se pratique dans les autres niveaux. Il n’y aura pas de carnaval de l’APE du RPI cette année. La fête de l’école ne sera pas à Lamothe car la scène n’est pas appropriée pour un spectacle d’enfants.

• Contrôle obligatoire structures de jeux : deux devis ont été demandés à Veritas et l’Apave afin de faire les contrôles obligatoires des structures de jeux sur la place des Erables. Le conseil municipal a décidé de signer le devis le moins cher. Avant cela, il va être demandé d’établir de nouveaux devis avec la nouvelle structure de l’école.

• Econome de flux : Madame le Maire informe le conseil municipal que l’économe de flux du SYDEC est venu cette semaine afin de faire un audit des bâtiments communaux et poser des capteurs.

• Compte rendu réunion CCPT :

Le budget voirie représente 600 000€ ; Pour Lamothe, la route du Prince va être refaite du bourg jusqu’au croisement du chemin de Lahabe.

La tribune et la scène (matériel communautaire) sont hors service, une tribune neuve coute ~ 80 000€ et la scène nécessite 10 000€ de réparation : les solutions sont en réflexion. Le fauchage coûte 500€/km. Il est fait sur 3 passes (banquette + fossé). La commune a 12.595 km de voirie communautaire sur les 268.107 km qui compte la CCPT. Des panneaux de signalisation seraient détériorés à cause des fauchages communaux.

Au niveau des investissement, la CCPT a acheté un kangoo plateau et construit un hangar de 120m2.