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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
‘
-
RETZ
VANWALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
4 JUILLET
2025
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz
en
Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à l’appel
des
conseillers
communautaires
Étaient_
présents
(43)
:,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRIFFAUT
Franck,
CANTOT
Dominique,
CARION
Denis,
CASSIER
Nicolas,
CHAUVIN
Christian,
CUROT
Thierry,
DAVIN
Benoît,
de
FAŸ
Jean-François,
DELPIERRE
Sylvie,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESTRI
Aline,
DIDIER
Jacques,
DISANT
Yves,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
FERNANDES
Isabelle,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry,
GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
LEFÈVRE
Gaëlle
(à
partir
de
la
délibération
n°49-25),
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POTEAUX
Christian,
RÉBÉROT
Nicolas,
ROUSSEL
Jeanne,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SIODMAK
Vincent,
THIEL
Patrick,
VALIERGUE
Anne-Benoîte
(jusqu'à
la
délibération
n°52-25)
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(15)
:
ALTHOFFER
Evelyne
à
BRIFFAUT
Franck,
BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
,
BRANQUART
André
à
CANTOT
Dominique,
BRUYANT
Monique
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DAVALAN
Gilles
à
MAURICE
Denis,
DELVAL
Yveline
à
DAVIN
Benoît,
GAILLARD
Johnny
à
LEFÈVRE
Gaëlle,
JÂHRLING
Gérhard
à
DIDIER
Jacques,
JAREK
Christelle
à
PAULY
Brigitte,
JULLIEN
Christelle
à
ROUSSEL
Jeanne,
LANGLET
Jennifer
à
DELPIERRE
Sylvie,
MAS
Caroline
à
Le
FRÈRE
Céline,
OLRY
Christine
à
POTEAUX
Christian,
RUELLE
Bernard
à
MOUNY
Chantal,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(24)
:
AUBERT
Richard,
BAHU
Nicolas,
BIZOUARD
Olivier,
CAPON
Claude,
CARRIER
Pierre-
Louis,
DAUCHELLE
Romuald,
DESSIGNY
Jocelyn,
DOURNEL
Isabelle,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
KIPRJANOVKI
Dragomir,
LAVOIX
Olivier,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MOUGET
Laurent,
PADIEU
Christophe,
POINT
Benoît,
POIRIER
Norbert,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
SEGUIN
Alice,
SEZNEC
Jean-Yves,
THIEFINE
Valérie,
VANLERBERGHE
Rémi
et
VAN
VEEN
Florence.
Le
quorum
est
atteint.
Chantal
MOUNY
est
désignée
Secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
23
mai
2025
est
adopté
à
l’unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
Ne
prend
pas
part
au
vote
:2
45-25
Composition
du
Conseil
Communautaire
suite
au
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
en
2026
Adopté
à
l'unanimité
46-25
Avenant
au
Contrat
pour
la
Réussite
de
la Transition
Ecologique
(CRTE)
Adopté
à l'unanimité
47-25
Ressources
humaines
—
suppression
d'emplois
non
pourvus
du
tableau
des
effectifs
Adopté
à
l'unanimité
48-25
Ressources
humaines
—
Renouvellement
du
contrat
d'apprentissage
—
Service
Communication
Adopté
à
l’unanimité 49-25
SITUS
— Fin
d’expérimentation
d’un
service
de
TAD
de
7
communes
membres
vers
Soissons
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
:1
50-25
Engagement
de
la
CCRV
dans
le
Programme
Territoires
Engagés
pour
la
Transition
Écologique
(TETE)
de
l'ADEME
Adopté
à la
majorité
Contre
: 1
Abstentions
:9
51-25
Approbation
de
la modification
n°1
du
PLUi
Adopté
à l’unanimité
52-25
Avis
de
la CCRV
sur
le
projet
de
parc
éolien
sur
la commune
d’Epagny
Adopté
à la majorité
Contre
:1
Abstentions
:4
53-25
Cession
à
l'euro
symbolique
d'une
emprise
de
terrain
à
la
commune
de
Ressons-le-Long
-
déplacement
du
monument
du
massacre
du
bois
des
Châssis
Adopté
à
la
majorité
Contres
: 4
Abstentions
:4
54-25
USESA
- Demande
d'adhésion
du
SIVOM
de
Chéry-Chartreuve
et
de
Villiers-Saint-Denis
Adopté
à
l'unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
1
55-25
SESV
- Remplacement
de
représentants
de
la Communauté
de
communes
Adopté
à l’unanimité
56/25
Syndicat
du
bassin
versant
de
l’Ourcq
Amont
et
du
Clignon
—
Remplacement
d’un
représentant
de
la
Communauté
de
communes
Adopté
à
l’unanimité
57-25
Attribution
du
marché
de
fourniture
des
composteurs
par
le
groupement
de
commandes
porté
par
Valor'Aisne Adopté
à
l'unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
1
58-25
Déchets
- Attribution
du
marché
de
fourniture
des
bacs
par
le
groupement
de
commandes
porté
par
Valor'Aisne Adopté
à
l'unanimité
59-25
Rapport
Annuel
2024
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'élimination
des
déchets
Adopté
à
l’unanimité
60-25
Rapport
annuel
2024
- PETR
Soissonnais
Valois
Le
Conseil
prend
acte
61-25
Rapport
annuel
2024
- Villéo-Retzeo
Le
Conseil prend
acte
62-25
Rapport
annuel
2024
- Communauté
de
communes
Retz-en-Valois
Adopté
à l'unanimité
Monsieur
le Président
clôture
la séance
à 21h35,
Le
président
/
La
secrétaire
de
séance
Alexandre
de MON
U
"À
|
Chantai
MOUNY
|
nr”
L