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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 15
Déliberation - Liste deliberations du Conseil municipal du 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du Conseil municipal du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Environnement, Budget, Aménagement du territoire,
MAIRIE de
f. “à
F
O
L
LE- G RAND Vosges
Séance du conseil Municipal
en date du 15 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS Titre
Approbation des comptes de gestion 2023
Désignation d'un président pour le vote des comptes administratifs
Compte administratif du budget principal
Compte administratif 2023 du budget chaufferie bois
Compte administratif 2023 du budget bois et forêt
Compte administratif 2023 du budget ZAC Val de la Goulotte
Compte administratif 2023 du budget assainissement
Affectation du résultat du budget annexe chaufferie
Affectation du résultat du budget annexe assainissement
Affectation du résultat du budget principal
Présentation de l'état annuel des indemnités perçues par les élus
Vote du taux des taxes locales
Vote du budget principal et des budgets annexes de l'année 2024
Reversement d'une partie de l'excédent de la section de fonctionnement du budget bois vers le budget principal
Prêt du budget principal 2024 vers le budget annexe ZAC Val de la Goulott
Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables
Installation d'une antenne FREE MOBILE - projet de bail
Fixation des tarifs des parcelles de la deuxième tranche du lotissement du Val de la Goulotte
Convention de partenariat avec la CCOV et la Région Grand Est dans le cadre du dispositif d'accompagnement des commerces en centralités rurales (ACCOR)
Enfouissement des réseaux secs de l'Avenue de la Gare Partie Electricité
Enfouissement des réseaux secs de l'Avenue de la Gare Partie Eclairage Public
Reconduction de l'opération " jobs d'été "
Cadeaux pour les nouveau-nés de la commune
Adhésions aux compétences du SDANC et extension de son périmètre