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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Carcès.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
CARCES
np +
COMPTE
RENDU
DE SEANCE
Article L2121-25 du CGCT
Crces
Affiché le : .QK.[L4A7.{.
2021
LeMais;
a
Mis en ligne le : .….d.6./, AZ.
2021
EG
Alaiñ
RAVANI ELLO., /
.
Va
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
NOVEMBRE
2021
Séance
en
public
restreint
MEMBRES
EN
EXERCICE
En
Présents
|
Représentés |
Absents |
Votants
exercice
23
17
S
1
22
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
LE
29
NOVEMBRE
2021
à 18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Carcès,
dûment
convoqué,
s’est
réunie
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO
Date
de
la convocation
: 23
NOVEMBRE
2021
PRESENTS
:
RAVANELLO
Alain
—-
IMBALZANO
Maurice
—-
CHIAPELLO
Amandine
—
CLAVIER
Vincent
-
DEBOST
Marion
—-
NEMETH
Alex
—
Madame
GARCIA
Christine
-
LORENZON
Céline
- PAUL
CAMAIL
Florence
- OLIVERO
Christophe
- LAUDICINA
Patrick
- VIDAL
Antoinette
- HERBEL
Joseph
— GANZIN
Mireille
- BULLE
Lucie
- SCHMITT
Patrick
— BRISPOT
John
- FERRETTO-REGGI
Nicolas
PROCURATIONS
:
Monsieur
CORINO
Pierre
a donné
procuration
à Madame
GARCIA
Christine
Madame
COLIN
Martine
a donné
procuration
à Monsieur
LAUDICINA
Patrick
Madame
ROUX
Estelle
a donné
procuration
à Monsieur
CLAVIER
Vincent
Monsieur
AMBARD
Frédéric
a donné
procuration
à Monsieur
OLIVERO
Christophe,
Monsieur
BOURGAIS
Philippe
a donné
procuration
à Monsieur
SCHMITT
Patrick
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
Madame
BULLE
Lucie
Madame
DEBOST
Marion a
été
désignée
secrétaire
de
séance. DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Délibérati
Délibération
- Objet
Décision
Vote
on
n°
2021-87
| APPROBATION
DU
PROCE
VERBAL
DU
CM
DU |
L'Assemblée
a
30
09
2021
pris
acte
de
l'mformation
2021-88
|
SERVITUDE
DE
PASSAGE
DE
CANALISATION
Approuvé
Pour
: 22
ELECTRIQUE,
TASSEAU
- ENEDIS
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-89
| AVENANT
AU
CONTRAT
DE
MANDAT
DE
Approuvé
Pour
: 22
MAITRISE
D'OUVRAGE
EN
MATIERE
UNANIMITE |
Contre
: 0
D’ALIMENTATION
EN
EAU
ENTRE
Abstention
: 0
L’AGGLOMERATION
PROVENCE
VERTE
ET
LA
COMMUNE
DE
CARCES
POUR
LA
SECURISATION
DE
LA
RESSOURCE
EN
EAU
POTABLE
AU
MOYEN
DE
DEUX
NOUVEAUX
FORAGES
SUR
LE
SITE
DE
TASSEAU
POUR
L'ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
DE
LA
COMMUNE
DE
CARCES
2021-90
|
CONVENTION
POUR
L’INSTRUCTION
DES
Approuvé
Pour
: 22
AUTORISATIONS
ET
ACTES
D'URBANISME |
UNANIMITE
|
Contre
: 0
PAR
SERVICE
COMMUN
DROIT
DU
SOL
DE
LA
Abstention
: 0
COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION
PROVENCE
VERTE.
2021-91
| ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
Approuvé
Pour
: 22
NOUVELLES
ASSOCIATIONS
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-92
| AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
-
Approuvé
Pour
: 18
BUDGETS
M14
MAJORITE |
Contre
: 4
SCHMITT Patrick
—
BOURGAIS Philippe
-
BRISPOT
John
- FERRETTO- REGGI
Nicolas
Abstention
: 0
2021-93
|
DECISION
MODIFICATIVE
N°2-2021
-
BUDGET
Approuvé
Pour
: 22
PRINCIPAL
UNANIMITE
|
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-94
|
INSTAURATION
D’UNE
TAXE
Approuvé
Pour
: 21
D’AMENAGEMENT
MAJORÉE
SUR
UN
MAJORITE
|
Contre
: 1
SECTEUR
DE
LA
COMMUNE.
FERRETTO- REGGI Abstention
: 0
2021-95
|
RECOURS
AU
SERVICE
CIVIQUE
Approuvé
Pour
: 22
UNANIMITE |
Contre
: 0
Abstention
: 0 DÉPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
REPUBLIQUE
FRANCAISE
2021-96
| CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DU
Approuvé
Pour
: 19
SERVICE
DECLALOC?
POUR
LA
MAJORITE
|
Contre
: 3
DECLARATION
PREALABLE
DES
LOCATIONS
SCHMITT
TOCURISTIQUES
DE
COURTE
DUREE.
Patrick
—
BOURGAIS Philippe
-
BRISPOT
John
Abstention
: 0
2021-97
|
PRISE
EN
CHARGE
DE
FRAIS
D’OBSEQUES
Approuvé
Pour
: 22
D’UNE
PERSONNE
INDIGENTE
UNANIMITE
|
Contre :
0
Abstention
: 0
2021-98
|
DECISIONS
MUNICIPALES
PRISES
ENTRE
LE
2 |
L'Assemblée
a
JUIN
ET
LE
18
SEPTEMBRE
2021
pris
acte
de
l'information