Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+09+04+2021?t=161830
Déliberation - ordre+du+jour+conseil+municipal+30+09+2021?t=16328
Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+29+11+2021?t=164266
Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+30+09+2021?t=1638
Séance - COMPTE+RENDU+SEANCE+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+03+06+
Procès Verbal - PV+DU+CM+DU+30+09+2021?t=1638199052
Déliberation - DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+09+04+2021?t
Compte-Rendu - Conseil municipal Comptes rendus 18 mars 2021
Déliberation - Délibérations+Conseil+Municipal+du+29+novembre+202
Déliberation - DELIBERATIONS+DU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+03+06+2021?t
Compte-Rendu - compte+rendu+conseil+municipal+30+09+
Document publié le Mardi 31 décembre 2019 par la commune de Carcès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte+rendu+conseil+municipal+30+09+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation,
DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
COMMUNE
DE
CARCES
Cærces
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
Article L2121-25 du CGCT
Affiché
le
: .0.4....42./...
2021
Mis
en ligne le : .4/.10..,/..
2021
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
:
30
SEPTEMBRE
2021
Séance
à
huis
clos
MEMBRES
EN
EXERCICE
En
Présents
|
Représentés |
Absents
Votants
exercice
23
18
5
0
23
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
ET
LE
30
SEPTEMBRE
2021
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Carcès,
dûment
convoqué,
s’est
réunie
en
session
ordinaire
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RAVANELLO
Date
de
la
convocation
: 21
SEPTEMBRE
2021
PRESENTS
: RAVANELLO
Alain
—
IMBALZANO
Maurice
—-
CHIAPELLO
Amandine
—
CLAVIER
Vincent
- DEBOST
Marion
- NEMETH
Alex
— CORINO
Pierre
- PAUL
CAMAIL
Florence
- OLIVERO
Christophe
- COLIN
Martine
— LAUDICINA
Patrick
- VIDAL
Antoinette
— HERBEL
Joseph — GANZIN
Mireille
- SCHMITT
Patrick —- BOURGAIS
Philippe
— BRISPOT
John
- FERRETTO-REGGI
Nicolas
PROCURATIONS
:
Monsieur
AMBARD
Frédéric
a donné
procuration
à Monsieur
OLIVERO
Christophe,
Madame
GARCIA
Christine
a donné
procuration
à Monsieur
CORINO
Pierre
Madame
LORENZON
Céline
a donné
procuration
à Madame
PAUL
CAMAIL
Florence
Madame
ROUX
Estelle
a donné
procuration
à Monsieur
CLAVIER
Vincent
Madame
BULLE
Lucie
a donné
procuration
à Monsieur
IMBALZANO
Maurice
Madame
Marion
DEBOST
a été
désignée
secrétaire
de
séance DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Délibératio
Délibération
- Objet
Décision
Vote
n n°
2021-66
|
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'Assemblée
a
DU
03
06
2021
pris
acte
de
l'information
2021-67
|
PROCEDURE
D'ENREGISTREMENT
DES
Approuvé
Pour
: 19
MEUBLES
DE
TOURISME
MAJORITE
Contre
: 2
SCHMITT
;
BRISPOT
;
Abstention
: ©
2021-68
|
RETRAIT
DU
SIVAAD
DE
LA
COMMUNE
LA
Approuvé
Pour
: 23
ROQUEBRUSSANNE
UNANIMITE
|
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-69
|
VENTE
DU
LOT
LOTISSEMENT
Approuvé
Pour
: 23
COUGOURNIER
+
INSTAURATION
SERVITUDE
|
UNANIMITE
|
Contre
à 0
PASSAGE
PIETON
Abstention : 0
2021-76
| REVERSEMENT
DU
RELIQUAT
DES
RESULTATS
Approuvé
Pour :
23
2019
À
LA
CAPV
DES
BUDGETS
ANNEXES
EAU}
UNANIMITE
|
Contre: 0
POTABLE
ET
ASSAINISSEMENT
DISSOUS
AU
Abstention
: 0
31.12.2019
2021-71
|
DECISION
MODIFICATIVE-
BUDGET
PRINCIPAL
Approuvé
Pour
: 23
UNANIMITE
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-72
|
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
CAPV
Approuvé
Pour :
23
UNANIMITE
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-73
|
MOTION
CENSURE
COMMUNE
FORESTIERE
Approuvé
Pour
: 23
DEMANDE
DE
RETRAIT
DU
CONTRAT
ETAT-ONF
UNANIMITE
|
Contre
:0
Abstention
: 0
2021-74
|
SYMIELECVAR
SUBVENTION
ECLAIRAGE
PUBLIC
Approuvé
Pour
: 23
UNANIMITE
Contre
: 0
Abstention
: 0
2021-75
|
CONVENTION
DES
ARCHIVES
CDG
83
Approuvé
Pour
: 23
UNANIMITE
Contre
: O0
Abstention
: 0
2021-76
|
SYMIELEC
VAR
AVENANT
N°2
À
LA
CONVENTION
Approuvé
Pour
: 23
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
D'ACHAT
UNANIMITE
|
Contre
: 0
D’ELECTRICITE
Abstention
: 0
2021-77
|
REVISION
DES
TARIFS
COMMUNAUX
Approuvé
Pour :
23
UNANIMITE
Contre
: 0
Abstention
: ©
2021-78
|
CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LE
Approuvé
Pour
: 23
COMITE
DEPARTEMENTAL
OLYMPIQUE
ET
UNANIMITE
|
Contre
: 0
SPORTIF
DU
VAR
: ACTION
MOBIL
SPORT
Abstention
: 0
2021-79
|! CONVENTION
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
Approuvé
Pour
: 23
DEPARTEMENT
RELATIVE
A
LA
GESTION
ET
UNANIMITE
|
Contre
: 0
MISE
A
DISPOSITION
DU
GYMMNASE
DU
Abstention
: 0
COLLEGE
DE
CARCES
2021-80
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
Approuvé
Pour
: 23
LOCAL
COMMUNAL
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LE
UNANIMITE
|
Contre
: 0
CENTRE
DE
FORMATION
HORIZON
Abstention
: 0
2021-81
|
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
Approuvé
Pour
: 23
LOCAL
COMMUNAL
ENTRE
LA
COMMUNE
ET |
UNANIMITE
|
Contre
:0
LE
SECOURS
CATHOLIQUE
Abstention
: 0 DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
2021-82
|
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
Approuvé
Pour
:23
FONCTIONNEMENT
DU
CENTRE
MEDICO-
UNANIMITE
|
Contre
:0
SCOLAIRE
DE
BRIGNOLES
Abstention
:
2021-83
|
CONVENTION
POUR
LA
MISE
EN
ŒUVRE
Approuvé
Pour
:23
D'ACTIVITES
PERISCOLAIRES
AVEC
UNANIMITE
|
Contre
:0
L'ASSOCIATION
LA
BOUGEOTTE
Abstention
:
2021-84
|
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
Approuvé
Pour
:23
LOCAL
COMMUNAL
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
|
UNANIMITE
|
Contre
:0
LES
APPRENTIS
D'AUTEUIL
LE
BUS
DES
Abstention
:
POSSIBLES
2021-85
|
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Approuvé
Pour
:23
AU
ER
OCTOBRE
2021
UNANIMITE
Contre
:0
Abstention
:
2021-86
|
DECISIONS
MUNICIPALES
PRISES
ENTRE
LE
2 |
L'Assemblée
a
JUIN
ET
LE
18
SEPTEMBRE
2021
pris
acte
de
l'information
Décision
n°
Date
Décision
- Objet
19
02/06/2021
CONTRAT
DE
PRESTATION
D'INSPECTION
PERIODIQUE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
SOCIETE
TECHNI
FROID
—
AVENANT
5
20
03/06/2021
REALISATION
D’UNE
ETUDE
DE
FAISABILITE
POUR
LA
CREATION
D’UNE
NOUVELLE
STATION
D’EPURATION
COMMUNALE.
21
07/06/2021
AVENANT
N°1
AU
LOT
N°3
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
POUR
L’AMENAGEMENT
DU
SOUS
SOL
ET
DU
REZ-DE-
CHAUSSEE
DE
L’IMMEUBLE
SITUE
11
AVENUE
FERRANDIN.
22
07/06/2021
MISSION
D’ASSISTANCE
ET
DE
CONSEIL
POUR
LA
PASSATION
D'UN
MARCHE
DE
TRAVAUX
RELATIF
A
LA
REPRISE
DE
LA
TOITURE
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
JOLIOT
CURIE.
23
07/06/2021
|
MISSION
DE
LEVE
TOPOGRAPHIQUE
POUR
LA
CREATION
D’UNE
NOUVELLE
STATION
D'EPURATION
COMMUNALE.
24
AUTORISATION
A
ESTER
EN
JUSTICE
MONSIEUR
FRIEDRICH
JORDAN
C/
COMMUNE
DE
CARCES
TA
TOULON
N°
2101253-1.
25
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
PREVENTIVE
ET
CURATIVE
—
HEBERGEMENT
WEB-ABONNEMENT
DATA
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LA
SOCIETE
INFORMATION
DYNAMIQUE
SYSTEME
26
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
DOUBLE
DIESE,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
A
CARCES.
27
CONTRAT
CONCLU
AVEC
PASSION
VINTAGE,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À
CARCES DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
28
CONTRAT
CONCLU
AVEC
DARD’ART,
POUR
L'ORGANISATION
D'UN
CONCERT
PAR
LE
SERVICE
CULTUREL
29
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
DOUBLE
DIESE,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
A
CARCES.
30
CONTRAT
CONCLU
AVEC
VOIX
LA,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À
CARCES.
31
CONTRAT
CONCLU
AVEC
TEMPO
VIVACE,
POUR
L'ORGANISATION
D'UN
CONCERT
PAR
LE
SERVICE
CULTUREL
32
CONTRAT
CONCLU
AVEC
BLUE
STEEL,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À
CARCES.
33
CONTRAT
CONCLU
AVEC
MONSIEUR
MEZY
FREDERIC,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À
CARCES.
34
CONTRAT
CONCLU
AVEC
LA
LAOUVE
MUSIC,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIRÉES
MUSICALES
A
CARCES.
35
CONTRAT
CONCLU
AVEC
AUD
LYNE
ACADEMIA,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
À
CARCES.
36
CONTRAT
CONCEU
AVEC
BLUE
STEEL,
POUR
L'ORGANISATION
DE
SOIREES
MUSICALES
A
CARCES.
37
FOURNITURE
D'UN
DISPOSITIF
ALARME
ATTENTAT
38
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
RELATIF
À
LA
REFECTION
DE
LA
TOITURE
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
IRENE
JOLIOT-CURIE.
39
MISSION
D’UNE
ETUDE
FAUNE-FLORE
POUR
LA
CREATION
D’UNE
NOUVELLE
STATION
D’EPURATION
COMMUNALE.
40
AMENAGEMENT
D’UNE
AIRE
DE
JEUX
CHEMIN
DES
LONES
4
AUTORISATION
DU
TRANSFERT
DU
SIÈGE
SOCIAL
DE
LA
SOCIETE
« L’ECLAT
DU
SOLEIL
» ASSOCIE
UNIQUE
DE
LA
SARL
CAMPING
LES
FOUGUIERES
DU
180
CHEMIN
DES
CLAPIERS
83220
LE
PRADET
AU
165
CHEMIN
DES
FOUGUIERES
42
CONTRAT
CONCLU
AVEC
LA
COMPAGNIE
DU
GRILLON,
POUR
L'ORGANISATION
D'UN
SPECTACLE
PAR
LE
SERVICE
CULTUREL
43
CONVENTION
CONCLUE
AVEC
LA
LIGUE
DE
L'ENSEIGNEMENT
— FOL
DU
VAR,
POUR
DES
PROJECTIONS
CINÉMATOGRAPHIQUES
PAR
LE
SERVICE
CULTUREL
44
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
LOCAL
COMMUNAL
AU
CENTRE
HOSPITALIER
HENRI
GUERIN.
45
BAIL
D’OCCUPATION
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
E N°
696
POUR
UNE
ANTENNE
MOBILE
- FREE
MOBILE
46
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
AGENTS
DE
LA
POLICE
MUNICIPALE
DES
COMMUNES
DE
CARCES-COTIGNAC
47
CONTRAT
DE
BAIL
PROFESSIONNEL
- MME
LEMARCHAND
ZERRA
MURIEL,
KINESITHERAPEUTE
- LOCAL
PROFESSIONNEL
- STRUCTURE
MEDICALE
1 QUARTIER
DE
L'EGLISE
A
CARCES.
48
CONTRAT
DE
BAIL
PROFESSIONNEL
—
SAS
ALSO
OPTICIEN
—
LOCAL
PROFESSIONNEL
— 25
RUE
MARECHAL
FOCH
A
CARCES. DEPARTEMENT
DU
VAR
—
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
—
REPUBLIQUE
FRANCAISE
49
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
RELATIF
AU
RENFORCEMENT
EN
EAU
DU
QUARTIER
DES
OLIVERONS
50
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
VOISINS
VIGILANTS
CONNECT®
51
CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT
POUR
UNE
MISSION
DE
CONSEIL
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D’UNE
PALETTE
CHROMATIQUE
- CAUE
52
CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT
POUR
UNE
MISSION
DE
CONSEIL
POUR
LA
REFECTION
DU
CLOCHER
-
CAUE
53
CONVENTION
D'ACCOMPAGNEMENT
POUR
UNE
MISSION
DE
CONSEIL
POUR
LA
CREATION
D’UNE
MAISON
DES
JEUNES
—
CAUE