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Déliberation - DEL20250612 23 Conseil ecole Anne Sylvestre Representants
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20250612 23 Conseil ecole Anne Sylvestre Representants)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Institutions publiques,
7
SEANCE DU 12 JUIN 2025
Références à rappeler :
Service du conseil
et du contentieux
D 200
OBJET : ENSEIGNEMENT
23/ Etablissements d'enseignement du 1er degré
Représentants de la Commune aux Conseils d'école
Groupe scolaire Anne Sylvestre
Désignation des représentants de la Commune
Mairie Esplanade Georges Marrane
| V RY 94205 Ivry-sur-Seine Cedex
nl Département du Val-de-Marne
S/SEINE
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 ti ETAT DE PRESENCE A L’OUVERTURE DE SEAN
Nombre de membres composant le Conseil 49 Nombre de Conseillers en exercice 49 Présents 26 Absents représentés 10
Absents excusés 9
Absents non excusés 4
L'AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE DOUZE JUIN à DIX-HUIT HEURES ET QUARANTE MINUTES, le Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s’est réuni en assemblée sous la présidence de M. Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT CINQ, conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
ETAT DE PRESENCE AU COURS DU CONSEIL
PRESENTS |
MM. BOUYSSOU, Maire, MARCHAND, Mmes BERNARD, M. RHOUMA (à partir du vote du vœu 1}, Mme LERUCH, M. BUCH,
Mme FREIH BENGABOU, M. PECQUEUX (jusqu’au vote du point 38), Mme OUDART, M. OURABAH-BERTOUT (à partir du vote du vœu 3 — examiné après le vœu 1 et avant le vœu 2), Mme CHOUAF (à partir du vote du vœu 1), MM. GASSAMA, PRIEUR, Mme KIROUANE, M. SPIRO, Mme MISSLIN, M. QUINET, adjoints au Maire.
Mmes DORRA, BOUFALA (à partir du vote du vœu 1), M. MRAIDI, MM. THOMAS, MALHEIRO, MASTOURI, Mmes
MEDEVILLE, RAER, M. BADI, Mmes GILIS, PETER, LALANDE (à partir du vote du vœu 3 — examiné après Le vœu 1 et avant le vœu 2), M. FOURDRIGNIER, Mmes BOULKROUN, LEFRANC (à partir du vote du vœu 2 — examiné après les vœux 1 et 3),
conseillers municipaux.
Ex ABSENTS REPRESENTES |
Mme PIERON, adjointe au Maire, représentée par M. SPIRO
M. PECQUEUX, adjoint au Maire, représenté par Mme MISSLIN (à partir du point 39)
Mme MANGIN, conseillère municipale, représentée par MM. BOUYSSOU
Mme BLONDET, conseillère municipale, représentée par M. PRIEUR M. KHALED), conseiller municipal, représenté par Mme LERUCH
M. FAVIER, conseiller municipal, représenté par Mme PETER
Mme DIARRA, conseillère municipale, représentée par M. GASSAMA Mme HALLAF-ISAMBERT, conseillère municipale, représentée par M. BADI
M. MOKRANI, conseiller municipal, représenté par Mme BERNARD M. BOUILLAUD), conseiller municipal, représenté par M. FOURDRIGNIER
Mme OUABBAS, conseillère municipale, représentée par Mme LEFRANC (à partir du vote du vœu 2 — examiné après les vœux 1 et 3) M. HARDOUIN, conseiller municipal, représenté par Mme BOULKROUN
| ABSENTS EXCUSES |
M. RHOUMA, adjoint au Maire (jusqu’au vote du secrétaire de séance)
Mme CHOUAF, adjointe au Maire (jusqu’au vote du secrétaire de séance) Mme BOUFALA, conseillère municipale (jusqu’au vote du secrétaire de séance)
M. OURABAH-BERTOUT, adjoint au Maire (jusqu’au vote du vœu 1),
Mme LALANDE, conseillère municipale (jusqu’au vote du vœu 1),
M. GUESMI, conseiller municipal
M. DANSOKO, conseiller municipal
M. BAMBA, conseiller municipal
Mme MACALOU, conseillère municipale
ABSENTS NON-EXCUSES |
Mme LE FRANC, conseilière municipale (jusqu’au vote du vœu 3 — examiné après le vote du vœu 1 et avant le vœu 2)
Mme OUABBAS, conseillère municipale (jusqu’au vote du vœu 3 — examiné après le vote du vœu I et avant le vœu 2) M. AUBRY, conseiller municipal
Mme KAAOUT, conseillère municipale
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer en exécution de l'article L.2121-17 du code
général des collectivités territoriales. Le Président de l'Assemblée ayant ouvert la séance, il a été procédé en conformité à l'article L.2121-15 du code précité à l'élection d'un secrétaire.
Mme Méhadée BERNARD ayant réuni la majorité des suffrages est désignée pour remplir ces fonctions qu’elle accepte. (par 34 voix pour et 2 abstentions : MM. FOURDRIGNIER, BOUILLAUD)
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 IVRY S/ SEINE
ENSEIGNEMENT
23/ Etablissements d'enseignement du ler degré
Représentants de la Commune aux Conseils d'école - Groupe scolaire Anne Sylvestre - Désignation
des représentants de la Commune
LE CONSEIL,
sur la proposition de Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, rapporteur,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-29,
vu le code de l’éducation et notamment son article D.411-1,
vu sa délibération du 9 juillet 2020 désignant les représentant.es de la Commune dans les conseils d’école des établissements d'enseignement du 1er degré,
vu sa délibération du 21 octobre 2021 désignant les deux représentant.es de la Commune, titulaire et suppléante, au conseil de l’école primaire provisoire Anne Sylvestre,
vu ses délibérations des 15 décembre 2022 et 19 octobre 2023 actant la fermeture des
écoles maternelles isolées Jacques Prévert et Danielle Casanova,
vu ses délibérations des 20 octobre 2022 et 16 février 2023 modifiant les désignations des représentant.es de la Commune dans certains conseils d’école des établissements d'enseignement du
1* degré,
vu sa délibération du 19 décembre 2024 approuvant la scission de l’école primaire Anne Sylvestre et la création d’une école maternelle et d’une école élémentaire au sein d’un Groupe
Scolaire Anne Sylvestre,
vu sa délibération du 10 avril 2025 désignant notamment M. Louis-Paul THOMAS comme suppléant (M. Alain BUCH étant le titulaire) au conseil de l’école Anne Sylvestre maternelle/élémentaire (1 seul conseil pour le groupe scolaire),
considérant que, suite à la scission de l’école primaire Anne Sylvestre en une école maternelle, d’une part, et une école élémentaire, d’autre part, il convient de désigner quatre représentant.es de la Commune, titulaires et suppléants, pour siéger dans les deux conseils d’école du groupe scolaire Anne Sylvestre, maternelle et élémentaire, à compter de la rentrée scolaire 2025-
2026,
considérant qu’il est nécessaire d’entériner les évolutions de la vie scolaire municipale (fermetures d’écoles, en modifiant le tableau des représentant.es de la Commune aux conseils d’école
des établissements d'enseignement du 1° degré, suite à la fermeture des écoles maternelles isolées Jacques Prévert et Danielle Casanova,
considérant qu’une désignation prend effet immédiatement et sans vote, en cas de
candidat unique ou de liste unique,
DELIBERE
(pas de vote)
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 ARTICLE 1 : DESIGNE les représentants de la Commune au sein des conseils d’écoles
du groupe scolaire Anne Sylvestre comme suit :
ECOLE MATERNELLE
- Titulaire : Nourdine KHALED
- Suppléant.e : Atef RHOUMA
ECOLE ELEMENTAIRE
- Titulaire : Alain BUCH
- Suppléant.e : Louis-Paul THOMAS
ARTICLE 2 : PREND ACTE des fermetures des écoles maternelles Danielle Casanova
et Jacques Prévert, et DECIDE en conséquence de mettre à jour le tableau des désignations des représentants de la Commune aux conseils d’écoles des établissements d'enseignement du 1er degré comme suit :
REPRESENTANTS
ECOLES
TITULAIRES SUPPLEANTS
HENRI BARBUSSE
- ELEMENTAIRE
- MATERNELLE
Ouissem GUESMI
Nawel HALLAF-ISAMBERT
Guillaume SPIRO
Nathalie LERUCH
IRENE JOLIOT CURIE
- À
- B
- MATERNELLE
Romain MARCHAND
Rachel LALANDE
Sarah MISSLIN
Audrey MEDEVILLE
Coumba MACALOU
Kheira FREIH BENGABOU
EUGENIE COTTON
- MATERNELLE Marie PIERON Kessa DIARRA
ALBERT EINSTEIN
- ELEMENTAIRE Fabienne OUDART Méhadée BERNARD
PAUL LANGEVIN
- ELEMENTAIRE Nathalie LERUCH Mounia CHOUAF
- MATERNELLE Mounia CHOUAF Jean-Pierre FAVIER
MAKARENKO
- ELEMENTAIRE Mehrez MRAIDI Ousmane DANSOKO
- MATERNELLE Mehdi MOKRANI Karim MASTOURI
GABRIEL PERI
- MATERNELLE Maryse DORRA Philippe MALHEIRO
ROBESPIERRE
- MATERNELLE Clément PECQUEUX Kessa DIARRA
JACQUES SOLOMON
- ELEMENTAIRE
- MATERNELLE
Kheira FREIH BENGABOU
Rachel LALANDE
Nawel HALLAF-ISAMBERT
Estelle BOUFALA
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 VRY S/ SEINE
REPRESENTANTS
ECOLES TITULAIRES SUPPLEANTS
MAURICE THOREZ
- A
Bernard PRIEUR Ousmane DANSOKO
- B
Estelle BOUFALA Clément PECQUEUX
- MATERNELLE
Mehrez MRAIDI Ghaïs BERTOUT-OURABAH
ORME AU CHAT
- ELEMENTAIRE Jean-Pierre FAVIER Clément PECQUEUX
- MATERNELLE Claude MANGIN Alain BUCH
DULCIE SEPTEMBER
- ELEMENTAIRE Jean-Pierre FAVIER Walid BADI
- MATERNELLE Danièle GiLIS Romain MARCHAND
GUY MOQUET
- ELEMENTAIRE et CLAIRE BLONDET Ouarda KIROUANE
- MATERNELLE
(1 seul conseil d'école)
ROSA PARKS
- ELEMENTAIRE et Guillaume SPIRO Ouissem GUESMI
- MATERNELLE
{1 seul conseil d’école)
ROSALIND FRANKLIN
- ELEMENTAIRE Lydie RAËR Coumba MACALOU
- MATERNELLE Alain BUCH Louis-Paul THOMAS
ANNE SYLVESTRE
- Alain BUCH - Louis-Paul THOMAS
- ELEMENTAIRE
- MATERNELLE
- Nourdine KHALED - Atef RHOUMA
TRANSMIS EN PREFECTURE
LE
RECU EN PREFECTURE
LE
PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 24 JUIN 2025
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250612-DEL20250612_23-DE
Date de télétransmission : 24/06/2025
Date de réception préfecture : 24/06/2025