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Arrêté - 2024 538 ENV Reglementation relative a laffichage dans la Ville
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 538 ENV Reglementation relative a laffichage dans la Ville)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sécurité routière, Transports,
Dparbment
&
Voie
RE)
D
Sont
Gill Crois-d DE
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Le
28
MAI
20%
Compte
tenu
de
la publication
Le
28
MAI
204
Et de
l'affichage
le
2
8
MAI
20
SERVICE
ENVIRONNEMENT
02
51
55
45
14
FB /SF/IL/SV N° 2024- 538- ENV
ARRETE
DU
MAIRE
Objet
: Règlementation
relative
à l'affichage
dans
la Ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Le
Maire
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2213-1
à
L.2213-5
et
L.2542-1
à L.2542
-
4, Vu
Le
Code
de
l’environnement
et
notamment
le titre
VIII
: Protection
du
cadre
de
vie,
Vu
la loi
n° 2010-788
du
12 juillet
2010
portant
engagement
national
pour
l’environnement,
Vu
le Code
de
la route,
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
les
règlements
de
la voirie
départementale
ou
communale.
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif à la signalisation
des
routes
et autoroutes,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
du
7 juin
1977
modifiée,
Vu
le décret
82-220
du
25
février
1982
relatif à l'affichage
d'opinion
et des
associations
à but
non
lucratif,
Vu
les
règles
relatives
à
l'accessibilité
de
la
voirie
et
des
espaces
publics
: les
décrets
n°
2006-1657
et
2006-1658,
l'arrêté
du
15
janvier
2007,
Considérant
l'intérêt
public
qu’il
y
a
à
promouvoir
les
actions
municipales
et
associatives
gillocruciennes
afin
d'encourager
le bien
vivre
ensemble
et de
favoriser
le dynamisme
de
la vie
locale,
Considérant
qu'il
est
également
indispensable
de
préserver
la qualité
du
paysage
en
interdisant
l'affichage
disparate
et
anarchique,
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Drartmentd
& Hide
EU
DRà Sont Cl
Ciie-d
VE
Considérant
la
nécessité
de
respecter
l'équité
entre
les
citoyens
pour
mener
à
bien
une
demande
d’affichage,
de
publicité,
respectueuse
des
libertés
individuelles,
d’un
temps
de
mise
à disposition
égale,
d’une
surface
appropriée,
dans
le cadre
de
la loi et du
respect
de
l’environnement,
Considérant
qu’il
y a lieu
d'instaurer
une
règlementation
relative
à
l'affichage
dans
la ville,
-
ARRETE -
Art
1 -
Le
présent
arrêté
annule
et
remplace
l’arrêté
numéro
2017
— 194-SU
Titre
I :
Principes
généraux
liés à l’affichage
urbain
Art2-
La ville de Saint
Gilles
Croix
de Vie
a installé en
différents
endroits
de son
territoire
différents
mobiliers
destinés
à recevoir
l'affichage
promotionnel
des
évènements
et animations
se
déroulant
sur
la ville
: 6 panneaux
d’information
à
usage
administratif
et
d'informations
municipales,
31
planimètres,
3
panneaux
d'entrée
de
ville
et
4
totems
commerciaux.
Le
choix
des
emplacements
a
essentiellement
tenu
compte
de
la
visibilité
par
les
piétons
des
dits
panneaux,
de
leur
intégration
paysagère
et
la nécessité
de
diffuser
l'information
au
sein
des
quartiers.
Des
emplacements
pour
l'affichage
exceptionnel
et
l’affichage
d’opinion
sont
également
disponibles
sur
le territoire
communal. Art3-
L'autorisation
d'affichage
est
soumise
au
respect
des
règles
suivantes
:
e
Toute
publicité
et
tout
affichage,
quels
qu’en
soient
les
émetteurs
sont
strictement
interdits
en
dehors
des
espaces
prévus
à cet
effet.
Sont
notamment
prohibés :
les
affichages
sur
le mobilier
urbain,
sur les
arbres,
les
poteaux
électriques,
les
candélabres
d'éclairage
public,
sur
les
façades
de
bâtiments
et
équipements
publics,
sur
les
dépendances
de
la voierie,
les
feux
tricolores
ou
panneaux
de
signalisation
routière.
D’une
manière
générale,
l'affichage
temporaire
commercial
ou
non
commercial
est
strictement
interdit,
sauf
autorisation
exceptionnelle
et
expresse
délivrée
par
Monsieur
le
Maire.
À
défaut
de
cette
autorisation,
le
moyen
sera
déclaré
illégal,
contesté,
retiré.
L'annonceur
s'expose
aux
sanctions
prévues
par
le Code
de
l'Environnement.
e
La ville
se
réserve
un
droit
de
regard
sur
les
affiches
apposées
et
l’utilisation
de
son
logotype.
Titre
Il : De
l’affichage
associatif,
administratif
et des
animations
municipales
Art
4 - Moyens
mis
à disposition
La ville de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
a installé
en
différents
endroits
de
son
territoire
6 panneaux
d’information
destinés
à recevoir
l'affichage
associatif
et administratif
ainsi
que
des
animations
municipales.
Mairie : 86, quai de la République - CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Drcrbment
dk Le
Doide
Ded Sant
Gill
Civie-d DE
Art 5
- Modalités
de
mise
en
œuvre
Les
panneaux
sont
réservés
en
priorité
aux
associations
domiciliées
sur
la
commune
et
organisatrices
d'activités
régulières
sur
la commune;
à
l'affichage
administratif
de
la Ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
et
ponctuellement
à des
campagnes
pour
les grandes
causes
nationales
qu’elles
soient
sanitaires
ou
reconnues
d’utilité
publique.
Les
affiches
d'associations
extérieures
à
la
ville
peuvent
être
acceptées
au
regard
de
la
place
disponible,
pour
promouvoir
des
événements
portés
par
les
communes
environnantes
ou
l’intercommunalité
sous
réserve
de
réciprocité
et que
l'intérêt
pour
la commune
de
saint
Gilles
Croix
de
Vie
et de
ses
habitants
soit avéré.
Dans
tous
les
cas,
la Ville se
réserve
un
droit
d'arbitrage
en
fonction
des
demandes
et disponibilité
des
panneaux.
Art
6 -
Principes
d’utilisation
e
L'affichage
associatif est
réglementé
par
le code
de
l’environnement
qui
précise
que
la commune
doit disposer
d’un
ou
plusieurs
emplacements
destinés
à la publicité
relative
aux activités des
associations
à but
non
lucratif.
Dans
ce cadre
la commune
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
dispose
de
6 panneaux
double
face
de dimensions
1200
x
1760
mm.
°
Dans
un
souci
de
bonne
organisation,
l’affichage
fourni
en
6 exemplaires
impérativement
doit être
déposé
au
service
communication
de
la Ville,
3 semaines
avant
la date
de
la manifestation.
e
Le
format
des
affiches
doit
être
obligatoirement
de
format
A3
portrait
(29,7
x 42
cm).
e
La
conception
et
l'impression
des
affiches
sont
à
la charge
de
l'association
organisatrice.
Aucune
conception
ni impression
ne
sera
réalisée
par
les services
de
la Ville.
Les
contenus
des
affiches
doivent
respecter
les règles
habituelles
de
bonnes
mœurs
et en
aucun
cas
porter
atteinte
à l’ordre
public.
e
Les affiches doivent
impérativement
mentionner
le nomet
l’adresse
de
la dénomination
ou de la raison
sociale
de
la
personne
physique
ou
morale
qui
les
fera
apposer.
e
La
pose
des
affiches
est
effectuée
par
les services
municipaux
dans
un
délai
convenable
avant
l'évènement
en
fonction
de
la disponibilité
des
emplacements.
e
La
dépose
est
réalisée
par
les
services
municipaux
de
la Ville
dans
les jours
suivants
la tenue
de
l'évènement.
Aucune
affiche
ne
pourra
être
récupérée
à l'issue
de
l’affichage.
Titre
III : De
l’affichage
en
entrée
de
ville
Art7-
Moyens
mis
à disposition
e
La
Ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
a
installé,
en
3
endroits
de
son
territoire,
des
panneaux
d'entrée
de
ville
destinés
à
recevoir
l'affichage
des
évènements
et des
animations
se
déroulant
sur
le territoire
communal.
Art8-
Modalités
de
mise
en
œuvre
Dans
ce
cadre,
les
associations
peuvent
bénéficier
de
l’utilisation
de
ce
mobilier
au
titre
de
l'animation
de
la
ville.
e
La
ville
se
réserve
un
droit
d’arbitrage
en
fonction
des
demandes
et
des
disponibilités
des
panneaux
mentionnés
à l’article
6.
e
La
structure
demandeuse
a la
possibilité
de
communiquer
sur
1, 2 ou
3 panneaux
selon
les disponibilités
liées
au
planning
d'affichage
géré
par
le service
communication
de
la ville.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone :
02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Dparbmenti
& Wide
HE
DRd
Sans Cills Crcis-d
VE
Art9-
Principes
d'utilisation
e
Le
format
des
panneaux
est
de
3050
mm
x 580
mm
ou
de
3050
mm
x 1265
mm
et en
matière
Dibond
3 mm.
Le visuel
imprimé
sur
les
panneaux
est
de
3000
mm
x 500
mm
ou
de
3000
mm
x 1200
m.
°
Dans
un
souci
de
bonne
organisation,
la structure
demandeuse
doit
informer
le service
communication
de
la
ville
par
courriel
sur
info@saintgillescroixdevie.fr
exclusivement
de
sa
campagne
de
communication
dans
un
délai
de
6 mois
précédant
la date
de
la manifestation,
et
préciser
la taille
du
ou
des
panneaux
souhaités.
Selon
la disponibilité
de
ses
supports,
la ville
peut
mettre
à disposition
des
associations
des
supports
vierges.
°
La
réalisation
et
la
pose
de
l'adhésif
restent
à la charge
de
la structure
organisatrice
de
l'évènement.
Aucune
conception
ni
impression
n’est
et
ne
sera
pas
prise
en
charge
par
les services
de
la Ville.
e
Les
panneaux
doivent
impérativement
mentionner
le
nom
et
l’adresse
de
la
dénomination
ou
de
la
raison
sociale
de
la personne
physique
ou
morale
qui
les fera
apposer.
e
La
pose
des
panneaux
est
effectuée
par
les services
de
la ville
dans
un
délai
convenable
avant
l'événement
en
fonction
de
la disponibilité
des
emplacements.
e
La
dépose
est
effectuée
par
les services
municipaux.
e
Les
associations
propriétaires
de
panneaux
doivent
les
récupérer
dans
les
ateliers
du
Centre
Technique
Municipal
sous
quinzaine
suivant
l'évènement.
Titre
IV
: De
l’affichage
municipal
et commercial
planimétrique
Art
10
- Moyens
mis
à
disposition
e
La
commune
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie a
installé
en
différents
endroits
de
son
territoire
des
planimètres
destinés
à recevoir
l'affichage
des
évènements
et animations
se
déroulant
sur
la ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie. La
ville
se
voit
réserver
5
planimètres
en
double
face
dans
la zone
du
centre-ville
(soit
10
faces)
et
26
autres
faces
sur
le
reste
du
territoire.
Les
faces
restantes
au
nombre
de
26
sont
exploitées
par
le
prestataire
et
destinées
à l'affichage
publicitaire
commercial.
Les
mobiliers,
au
nombre
de
31,
permettent
(soit 62
faces)
d’apposer
des
affiches
au
format
120
cm
x 176
cm.
Le
prestataire
gestionnaire
des
mobiliers
prend
en
charge
l’apposition
des
affiches
remises
par
la ville
ainsi
que
la conception
et
la mise
en
place
des
plans
de
ville.
e
Dans
ce
cadre,
les
associations
peuvent
bénéficier,
au
titre
de
l’animation
de
la
ville,
d’une
utilisation
de
ce
mobilier
dans
les
limites
de
disponibilités
des
faces
réservées
en
priorité
à la commune.
Art
11
-Modalités
de
mise
en
œuvre
e
Dans
un
souci
de
bonne
organisation,
la
structure
demandeuse
devra
informer
le
service
communication
de
la ville de
sa
campagne
de
communication
minimum
6 mois
avant
la date
de
la manifestation
et ce
par courriel
sur
info@saintgillescroixdevie.fr
exclusivement.
e
La
ville
se
réserve
un
droit
d'arbitrage
sur
le
nombre
d'affiches
qu’il
sera
possible
d’apposer
en
fonction
du
planning
des
différentes
campagnes
d'affichage
dont
elle
assure
la gestion.
Art
12
-Principes
d'utilisation
e
Les
affiches
doivent
être
livrées
au
minimum
2
semaines
pleines
avant
la
date
pose
prévue
chez
JC
Decaux
France,
14/16
rue
Benoit
Frachon,
44816
Saint-Herblain
Cedex.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 S-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie : 02.51.55.42.21 Dportenent
at &
Uri
EME
2242.
Ge
ei
e
Le
format
des
affiches
est
obligatoirement
de
176x120
cm.
e
La
conception
et
l'impression
des
affiches
sont
à
la
charge
de
la
structure
organisatrice
de
l’évènement.
Aucune
conception
ni impression
n’est
et
ne
sera
faite
par
les
services
de
la Ville.
e
_Lesaffiches
doivent
impérativement
mentionner
le nom
et l’adresse
de
la dénomination
ou de la raison
sociale
de
la personne
physique
ou
morale
qui
les fera
apposer.
e
La
pose
des
affiches
est
effectuée
par
la
société
« JC
Decaux
France
»
en
fonction
de
la disponibilité
des
emplacements.
e
La
dépose
est
réalisée
par
la société
« JC
Decaux
France
» dans
la semaine
suivant
l'évènement.
Titre
V
: De
l’affichage
exceptionnel
Seuls
sont
autorisés
à
afficher
en
dehors
des
panneaux
prévus
à
cet
effet,
les
organisateurs
de
manifestations
ponctuelles
telles
que
les cirques,
accueillis
sur
la commune
après
accord
du
Maire.
Sont
autorisés
: 6
panneaux
posés
au
sol
en
entrée
d'agglomération
et
14
panneaux
amovibles
de
format
maximum
A1
ou
B1
localisés
conformément
au
plan
annexé
au
présent
arrêté.
Titre
VI
: De
l'affichage
d’opinion
Art
13
-Moyens
mis
à disposition
e
La Ville de Saint Gilles Croix
de
Vie
a installé,
en
5 endroits
de son
territoire,
des
planimètres
destinés
à recevoir
l'affichage
d'opinion
des
différentes
expressions
politiques.
e
Un
plan
relatif à l'implantation
des
panneaux
est
téléchargeable
sur
le site
internet
de
la commune.
Art
14 -Modalités
de
mise
en
œuvre
e
L'utilisation
des
panneaux
d’affichage
d'opinion
est
libre.
e
Les
utilisateurs
doivent
retirer
les
affiches
dès
lors
que
leur
utilité
n'est
plus
nécessaire
et
assurer
le maintien
en
bon
état
des
abords
du
site.
Art
15
-Principes
d'utilisation
e
Le
format
des
panneaux
est
de
180cm
x 120cm.
Titre
VII
: Disposition
de
mise
en
œuvre
de
l'affichage
dans
la ville
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Art
16 -
Toutes
dispositions
antérieures
relatives
à l'affichage
sur
le territoire
de
la ville de
saint
Gilles Croix
de
Vie
sont
abrogées
par
le présent
arrêté.
Art
17
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
les
agents
de
la
force
publique
et
toute
personne
habilitée
à
constater
les infractions
à la police
de
la circulation
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le Préfet.
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51,55.79.79 - Télécopie : 02.51.55.42.21 eee
Ppbhne
Fe
Le
Maire,
- certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
- informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
publication.
A SAINT GILLES CROIX DE VIE, le
2 8 MAI
2074
François
BLANCHET
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex - Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 SP S SL - ‘ En
ONE ae LRU RATES
JÉSPRRE
f LEE CAT) RAS D
LS KE AT ee =
ss ENT VO 7
AIA 30 XIOWO S3T1I9 LNIVS € Senbupo sep Jos ne e6euauy (f)
AIA 3Q XIOU9 SATI9 LNIVS € Senbujo sep ejquowe ebeuoyyy QE)
KT LL TE 17 EL