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Déliberation - 2024 23 budget principal vote du budget primitif 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL_2024_23-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
PET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
ELUS
: 11
EN
FONCTION :
11
PRESENTS
: 7
VOTANTS
: 10
CONTRE
: 1
ABSTENTION
: O0
POUR
:9
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-deux
mars,
à 17
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 15
mars
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy
Étaient
excusés
:
VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
Florence),
GIRAUD
Roger
(pouvoir
à
MICHEL
Bernard),
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à VINCENT
Denise)
Madame
PHILIPPE
Francine
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/23
:Budget
principal
:vote
du
budget
primitif
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
le
budget
primitif
avec
la
reprise
des
résultats
2028.
Monsieur
le
Maire
propose
le
budget
primitif
suivant :
MAIRIE
DE
MIZ
OEN
-COMMUNE
(M57)
BP
2024
Simulation
par
défaut
OL_SIMU
|
soso
Proposition
budget
2024
- présentation
conseil
municipal
|
111
|
Code
[uiboné
Prop.
Report
Bud.
Cum.
FONCTIONNEMENT
en
Sie
Ë
É
ER
DEPENSES
847
700,48
847
700,48
cc
off
Charges
à caractère
général
257
623,32
257
623,32
©
012
Charges
de
personnol
et
frois
asekmités
358
334,96
358
334,96
cn
014
Atténualons
de
produits
100
240,00
100
240,00
ch
023
Virament
à
la
section
d'invastissament
40
000,00!
40
000,00
en
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
3752,00
3752.00
en
65
autres
charges
da
gestion
courante
82
667,20
82
667,20
a
66
Charges
financières
4400.00
4 400,00
ch
68
Dolaliens
aux
provisions
semi-budgétaïres
683,00
683,00
RECETTES
647.700,48)
847
700,48
ce
013
Aténuatlons
de
charges
2 500,00
2 500,00
&
70
Ventes
da
produits
fabriqués,
prestations
do
senices,
march
97
861,61
07
861,61
&
73
Impôts
et taxes
44
674,00
44
574,00
œ
7h
Imposkions
directos
349
203,00
349
203,00
@
74
Dotations,
subventions
el
participations
310
832,37
310
832,37
@
75
autres
produits
de
gestion
courante
42
500,00
42
500,00
a
76
Produils
financiors:
3,50
3,50
a
7
Reprises
sur
prouisions
226,00
226,00
INVESTISSEMENT
|
el
ROUE
toire]
164728]
à
DÉPENSES
905
284,45
461
581,31
766
885,76
|
001
Solde
d'exéeurion
de
la section
d'investissement
reporté
2027016
20
270.16
œ
16
Emprunts
et dattes
assimiées
60 000,00
60 090,00
CT
Invnabiisations
Incorporellos(sauf
lo 204)
1781726
1787.36
en
21
Immobiisalions
corporelles
58
620,00
22
037,20
80
657,20
a
23
Immobiisalions
en
cours
166
394,20
42172875
588
121,04
RECETTES
324
461,73
442
404,03
766
865,78
œ
071
Virement
de Ia
soction d'exploitation
(recettes)
40
090.00
40
099,00
ln
040
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sactlons
375200
375200
la.
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
269
508,73
269
508,73
la.
13
Subventions
d'investissement
11
201,00)
442
404,03
453
605,03 Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL_2024_23-BF
Délibération
n°
2024/23
:Budget
principal
:vote
du
budget
primitif
2024-
page
2/2
Le
Conseil
Municipal,
à
neuf
(9)
voix
pour
et
une
(1)
voix
contre
(BERARD
Guy)
:
VOTE
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
principal
de
l'exercice
2024,
telle
que
présentées
ci-dessus.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
les
limites
suivantes
:
—
Fonctionnement
:
7,5
%
—
Investissement
:7,5
%
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHEL
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
Date
d'affichage
:
2
5
MARS
2024