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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
25/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/03/2024
Publié
le
ID
: 038-213802374-20240322-DEL_2024_20-BF
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
DE
MIZOËN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-deux
mars,
à 17
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la convocation
: 15
mars
2024
Etaient
présents
: (formant
la
majorité
des
membres
en
exercice)
NOMBRE
DE CONSEILLERS
| AAICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
PHILIPPE
Francine,
JOUANNY
Michèle,
ELUS
: 11
VINCENT
Denise,
BERARD
Guy
EN
FONCTION
: 11
PRESENTS
: 7
ét
se
ÿ
5
x
VOT
.
Étaient
excusés
: VENERA
Christophe,
JOUANNEAU
Fanny
(pouvoir
à
GONON
Florence),
GIRAUD
ANTS: 19
Roger (pouvoirà MICHEL Bernard), SAUNIER Jean-Marc
(pouvoir à VINCENT Denise)
CONTRE : 0 SOUR
10
10
Madame
PHILIPPE
Francine
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024/20
: Budget
refuge
: vote
du
budget
primitif
2024
Monsieur
le
Maire
propose
de
voter
le
budget
primitif
avec
la
reprise
des
résultats
2023.
Monsieur
le Maire
propose
le budget
primitif
suivant :
MAIRIE
DE
MIZOEN
- REFUGE
MIZOEN
BP
2024
Simulation
par
défaut
OL SIMU
12/03/2024
Proposition
budget
2024
- présentation
au
conseil
municipal
4/1
Code
|Libellé
Prop.
Bud,
Cum
ET
“ass
DEPENSES ch
011
Charges à caractère général
4.836,56
1,035,66
ch.
042
Opérations
d'ordre
de
fransfert
entre
sections
1 305,00
1
305,00
am
66
:
Autres charges de gestion courante
5,00
5,00
RECETTES
Re
Eee
Fe
APR
7 3146,66
Fe
3 145,50
ch.
002
Résullat
d'exploitation
reporté
590,56
590,66
en
75
Autres produits de gestion courante
2 555,00
2.555,00
INVESTISSEN DEPENSES
::2
305,72
2 385,72
cm
21
Immobilisations corporelles
2386,72
238572
RECETTES .
SU
RARE
RS
EMEA
ES
psral
î
72 886,72
ch.
001
Solde d'exéculion de la section d'investissement r
108072!
.
4 080,72
cn
040
Opérations d'or de transfer
entr sections
4 305,00
1 305,00
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
VOTE
les
propositions
nouvelles
du
budget
primitif
refuge
de
l'exercice
2024,
telle
que
présentées
ci-dessus.
Fait et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Certifié
conforme
par
Monsieur
le
Maire,
Le
Maire,
Bernard
MICHE
Date
de
dépôt
en
Préfecture
:
]
Date
de
publication
:
2
3
MARS
2024