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Déliberation - CR MARS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - CR MARS 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Banque,
GRAVELOTTE
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2025
Présents
:
TORLOTING
Michel
BRIOUX
Dominique
SORNETTE-CHMIELOWIEC
Cyrielle
DONVAL
Denis
GAILLOT
Emilie
POTIER
Christophe
SCHURCH
Christophe
MULLER
Hervé
LOUIS
Aurélie
APPERT
Ségolène
DAUBENFELD
Nadine
PIERRE
Sébastien
CLEVER
Nathalie
GRANDPIERRE
Marie-France
Premiers points
abordés
(1,2
et
3)
:COMPTE
DE
GESTION/
COMPTE
ADMINISTRATIF
ET
AFFECTATION
DU
RESULTAT: Monsieur
BRIOUX,
1°’ Adjoint
présente
le contenu
du
budget
2024 :
-charges
de
fonctionnement
-recettes
de
fonctionnement
-dépenses
investissement
-recettes
investissement
-point
emprunts
-point
subvention Après
avoir
répondu
aux
diverses
questions
posées
par
les
membres
du
Conseil,
le Conseil
Municipal
délibère
et vote
pour
à
l’unanimité
pour
l’approbation
du
Compte
de
Gestion,
du
Compte
Administratif
et de
l'affectation
du
Résultat.
Le vote
à eu
lieu
sans
la
présence
de
Monsieur
le Maire.
4è"e
point
: TRAVAUX
RENOVATION
THERMIQUE :
Résultat
appel
d'offres.
Monsieur
le Maire
et
le 1°
Adjoint
présentent
au
Conseil
Municipal
la liste
des
entreprises
retenues
suite
à
l'appel
d'offre. Après
avoir
répondu
et
expliqué
les
raisons
des
choix
de
ces
entreprises
le Conseil
municipal
vote
pour
à
l'unanimité.
Liste
des
entreprises
retenues :
-Lot
1
: Couvertures :
Entreprise
HEMLOCK
: 8
721.50
€
HT
-Lot
2
: Menuiserie
extérieure
: Entreprise
ALBRAND
SAS :
99
649€
HT
-Lot
3
: Façade
Isolation
: Entreprise
PFF
Façade
: 143
077€
HT
-Lot
4
: Electricité
: Entreprise
KAUFFMANN
: 28
717.08€
HT
+
PSE
7 689.93€
HT
-Lot
5
: Chauffage
Ventilation
: Entreprise
ZACHA
57
: 13
679.50€
HT
-Lot
6
: Cloisons-Doublages-Faux
Plafonds
: Entreprise
CI
Plâtrerie
: 53
175,35€
HT
-Lot
7
: Gros-œuvre
: Entreprise
Déco
Slim
: 7
715€
HT
TOTAL
: 511
622.40€
HT
Mr
BRIOUX,
1°
Adjoint,
précise
que
l'estimation
de
l'architecte
Mr
FORTIN
était
de
597
424€.
5ème
point
: LOCATION
CELLULE
MEDICALE
:
Comme
annoncé
au
Conseil
Municipal
précédent,
ta cellule
médicale
encore
disponible,
sera
louée
à Sophie
HUET,
ostéopathe,
à compter
du
1°
avril
2025.
La
signature
du
bail
est
prévue
le 25
mars
2025
en
mairie
aux
mêmes
conditions
que
la locataire
du
t d'orthophonie.
Loyer
de
600
euros
+ 50
€ de
charges.
6°"
point
: TARIF
REGIE
:
Le
Maire
explique
au
Conseil
municipal
la
nécessité
d'instaurer
une
régie
au
niveau
de
la Mairie
concernant
la
bibliothèque
municipale,
les
photocopies
demandées
pour
les
habitants
( hors
associations) ,
la casse
vaisselle
ainsi
que
la
reproduction
des
clés
en
cas
de
pertes
pour
la location
de
la salle
des
fêtes
et
la location
de
la saile
des
fêtes.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
l’instauration
d’une
régie
municipale.
7èe
point
: SUPPRESION
DE
POSTE :
Explication
de
Monsieur
le Maire :
Suite
à
l'avancement
de
grade
de
Mme
FERREIRA
Sylvie,
son
ancien
poste
d'Adjoint
Technique
Territorial
est
supprimé. Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
cette
suppression
de
poste. a
8°"e point
: LITIGE
MURPROTEC
:
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
sur
cette
affaire.
Le
règlement
de
la facture
Murprotec
concernant
des
travaux
de
traitement
contre
l'humidité
des
murs
de
l'Eglise
et
de
la
Mairie
a été
détourné
suite
à
un
RIB
frauduleux
en
juillet
2022.
Cette
facture
etait
d’un
montant
de
50
000
euros.
Deux
plaintes
ont
été
déposé
en
gendarmerie
par
Monsieur
le Maire
de
la commune
et
par
un
représentant
de
la
trésorerie
de
Montigny-Lès-Metz.
Par
l'intermédiaire
de
la trésorerie,
une
somme
de
33
908
euros
a pu
être
récupéré. Suite
à ce
litige,
la Chambre
Régionale
de
Compte
nous
demande
d'inscrire
une
dépense
obligatoire
d’un
montant
de
16
902.91
euros
au
budget
primitif
de
2025.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
rapport
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
et décide
à l’unanimité
de
provisionner
une
somme
de
16
092.91
euros
au
budget
primitif
2025.
9ème
point
: ACCUEIL
PERISCOLAIRE
Le
Maire
et
le
1°" Adjoint
informent
le Conseil
Municipal
sur
les
dernières
estimations
de
coût
supplémentaires
des
travaux
de
l’accueil
périscolaire
suite
à
notre
demande
de
modification
agencement
intérieur.
Montant
des
marchés
: 865
480.38euros
HT
soit
un
coût
supplémentaire
de
98
115.27
euros
HT.
Le
Maire
explique
la nécessité
de
ces
modifications
pour
assurer
des
conditions
d’accueil
et
de
travail
satisfaisantes.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
ce
montant
de
Marché.
10°"
point
: APPROBATION
FOND
DE
CONCOURS
EUROMETROPOLE
DE
METZ :
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la Commission
d’attribution
des
fonds
de
concours
a rendu
un
avis
positif
pour
un
montant
de
80
000euros
concernant
le projet
de
Rénovation
Thermique
de
l’école
de
Gravelotte.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l’unanimité
cette
subvention.
€
Le
1°’ Adjoint
informe
le Conseil
Municipal
sur
le nouveau
plan
de
financement
qui
en
découle.
Coût
de
Travaux
avec
PSE
: 511
622
€
HT
Maitrise
d'œuvre
Contrôle
Sécurité
et Technique
: 76
378
€
HT
Total
: 588
000
€
HT
Total
subventions
: 451
557€
Fond
propre
: 137
311
€
11"
point
: DIVERS
:
e
Le
1%
Adjoint
informe
le Conseil
Municipal
sur
le nouveau
plan
de
Financement
Travaux
Agrandissement
Périscolaire
à jour
suite
aux
coûts
supplémentaires
pour
les
modifications
de
travaux
Travaux
HT
: 865
480
€
Total
avec
frais
annexes
: 1 047
880€
Subventions
: 693
000€
Charges
communes
: 354
880€ Le financement
de
la charge
communale
se
fera
par
l'intermédiaire
d’un
prêt
à
prévoir
sur
le budget
2025.
e
Le
1°
Adjoint
présente
un
devis
de
la Société
DR
Electricité
concernant
la mise
en
place
d’un
svstème
de
limiteur
acoustique
pour
la salle
des
fêtes
pour
un
montant
de
4
152
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
trouve
ce
système
intéressant
et efficace.
Le
1°’ Adjoint
précise
que
le système
est
modulable
(par
exemple,
détecteur
ouverture
de
portes).
Le
Conseil
Municipal
demande
toutefois
à
proposer
2 autres
devis
pour
comparaison
et
être
en
règle
avec
la
procédure.
Le
1°’ Adjoint
s'engage
à demander
deux
autres
devis.
e
ALGECO:
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
discuter
des
possibilités
d’utilisation
de
l’Algeco
situé
sur
la
place
de
l’Eglise
qui
va
devoir
être
retiré
suit
aux
travaux
de
l'Accueil
Périscolaire
et de
la Rénovation
Thermique.
Mr
BRIOUX,
1°
Adjoint
prend
la parole
: «
L'année
précédente
il avait
été
proposé
par
le Conseil
Municipal
d’installer
l’'Algéco
au
Stade
de
foot.
Mais,
maintenant,
en
qualité
de
Vice-Président
du
Club
Entente
Gravelotte-Vernéville
et
1°’
Adjoint,
je
ne
suis
plus
favorable
à placer
cet
algéco
au
stade
pour
plusieurs
raisons
:
-nous
n’en
avons
pas
l'utilité
primordiale
car
depuis
la fusion,
il ÿ a déjà
moins
de
matchs
qui
se
déroule
à Gravelotte.
-Nous
n'avons
pas
d'équipe
de jeunes
sur
le site.
-Le
stade
est
très
isolé,
l'Algeco
serait
certainement
vite
dégradé.
- À
notre
époque,
les clubs
de
foot
dans
les
petites
communes
sont
difficilement
viables
sur
la durée,
d’ailleurs
sur
Gravelotte,
on
est
de
moins
en
moins
nombreux
pour
s'occuper
du
terrain
et des
équipes.
En
qualité
de
responsable
du
Club,
de
je
ne
souhaite
pas
faire
dépenser
de
l’argent
à
la commune
pour
l'installation
de
l’Algéco
qui
nécessite
la
création
d’une
dalle
ou
plots,
le sécuriser
et
raccorder
en
électricité.
»
Mais
en
échange
le 1°
Adjoint
demande
à ce
que
l’on
puisse
entreprendre
des
travaux
d’agrandissement
du
local
actuel.
En
accord
avec
la
Mairie,
ces
travaux
pourraient
être
réalisés
en
interne,
avec
les
ouvriers
communaux.
Monsieur
le Maire
est
d'accord
sur
le
principe,
(c'est
d’ailleurs)
ce
qui
avait
été
convenu.
La
possibilité
d'installer
l'Algeco
sur
le terrain
situé
entre
le cimetière
et
la maison
JOSCHT
n’est
pas
retenue.
Après
ces
divers
échanges,
le Conseil
Municipal
décide
de
vendre
cet
algéco.
Il faut
se
renseigner
sur
le prix
de
vente
possible,
avec
démontage
ou
pas
? A
suivre.
e
Cyrielle
Sornette
Propositions
Nom
pour
l'Ecole
et
Bâtiment
ancien
Musée
Ecole
: -le
petit
Gravelo
(Madame
FAIDHERBE)
-les
petits
Gravelos
(Madame
FAIDHERBE)
-les
hirondelles
(Madame
GAOUA)
Ancien
Musée
: - Espace
Auguste
Escoffier
(Nadine
Daubenfeid)
-_
Espace
des
Alouettes
(Emilie
Gaillot)
-
Espace
Badinguet
(Denis
Donval)
e
Aurélie
Louis
Repas
Conseil
le 04/04/2025 14
personnes
volontaires
: Réservation
sera
faite
par
Aurélie.
e
Dominique
BRIOUX
Il faut
programmer
la date
du
prochain
Conseil
(budget
2025)
car
la salle
du
Conseil
n’est
pas
disponible
du
7 au
14
avril
suite
à l'Exposition
Playmobil.
Décision
unanime
de
prévoir
un
Conseil
municipal
le jeudi
24
avril
2025
à 20h.
Nadine
DAUBENFELD
sera
absente.