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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26.01.20 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 20 Janvier 2026
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT, Julien
MABILE, Marc MAZET, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE
Absents excusés : Marjorie MERLINC (pv E. TRINDADE), Clémence PRADA (pv M. MAZET)
Absents non excusés : Emmanuel CHOMETON, Florence DUPONT, Damien FERRIER
Monsieur Emmanuel TRINDADE est élu secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2026.01.20 D001 Approbation du rapport de la CLECT du 05/01/2026 - Rapport de la CLECT : refusé avec 6 voix contre, 3 abstentions et 1 voix pour - Modification intérêt communautaire du PAT : approuvé avec 5 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions
2- 2026.01.20 D002 Convention SCEJ
Approuvé avec 7 voix pour et 3 abstentions
3- 2026.01.20 D003 Subvention « les Restaurants du cœur » de Péronnas Refusée avec 6 voix contre et 4 abstentions
4- 2026.01.20 D004 Adhésion au service missions temporaires du CDG 01 Approuvé à l’unanimité
5- 2026.01.20 D005 Loyer gratuit locataires presbytère
Approuvé avec 9 voix pour et 1 abstentions
6- 2026.01.20 D006 Remise gracieuse trop perçu ATSEM
Approuvé avec 8 voix pour et 2 abstentions