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Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 24.05.14 Compte rendu CM affiche)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE L'AIN REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté-Egalité- Fraternité
MAIRIE
DE
SANDRANS
01400
Tél.04 74 24 52 20
CONSEIL MUNICIPAL
du Mardi 14 Mai 2024
COMPTE-RENDU
Présents : Patrick ALVAREZ, Audrey CHEVALIER, Caroline GUERIN, Mauricette GUERINOT,
Marc MAZET, Marjorie MERLINC, Clémence PRADA, Bernard TAPONAT, Emmanuel TRINDADE,
Absents excusés : Damien FERRIER, Julien MABILE, (pv à B. TAPONAT)
Absents non excusés : Emmanuel CHOMETON, Florence DUPONT
Madame Clémence PRADA est élue secrétaire de séance.
B/ Délibérations
1- 2024.05.14 D016 Compétence Eclairage public – Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d’un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maîtriser la consommation d’énergie)
Approbation à l’unanimité
2- 2024.05.14 D017 Augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale l’Energie et du Climat de l’Ain – SPL ALEC AIN
Approbation avec 1 abstention
3- 2024.05.14 D018 Voirie 2024
a. Réfection « Chemin Moulin des Champs »
Approbation avec 1 abstention
b. Réfection « Chemin de la Botte »
Approbation à l’unanimité
c. Tampon route de Villars
Approbation à l’unanimité
d. Plateau surélevé route de Villars
Approbation avec 1 voix contre et 3 abstentions
4- 2024.05.14 D019 Voirie – Plateau surélevé route de Villars – Demande de subvention au Conseil Départemental – Pactes de territoires
Approbation à l’unanimité
5- 2024.05.14 D020 Voirie – Plateau surélevé route de Villars – Demande de subvention à la Communauté de Communes de la Dombes
Approbation à l’unanimité
6- 2024.05.14 D021 Voirie – Plateau surélevé route de Villars – Convention avec le Département
Approbation à l’unanimité
7- 2024.05.14 D022 Vote des subventions 2024 – Académie de la Dombes Approbation avec 1 abstention et 1 voix contre
8- 2024.05.14 D023 Etang Cocagne – Tarifs des ventes des cartes de pêche – saison 2024 Approbation à l’unanimité
9- 2024.05.14 D024 Institution d’une régie de recette – Vente de cartes de pêche Approbation à l’unanimité