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Arrêté - 2409006G
Arrêté - 2606009G
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 13h40 par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Arrêté - 2606009G)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
LE
CENDRE
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
DE
CLERMONT-FERRAND
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
N° 26/06/009G
|
OBJET
: Arrêté
portant
réglementation
temporaire
de
stationnement
place
Grassion-
Frédot
à
l’occasion
de
la
«
retraite
aux
flambeaux
».
Le
Maire
de
la
Commune
du
CENDRE
(Puy-de-Dôme),
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L221-1
et
L 2213-2; Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière
;
Considérant
l’organisation
de
la
«retraite
aux
flambeaux
»
place
Grassion-Frédot,
le
samedi
27
juin
2026,
de
17
h 00
à
24h
00;
Considérant
que
pour
le
bon
déroulement
de
cette
manifestation
et
pour
assurer
la
sécurité
publique,
il est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement ;
ARRETE
:
Article
1
: Place
Grassion-Frédot,
le
stationnement
sera
interdit
le
samedi
27
juin
2026,
de
17
h
00
à
22
h
45.
La
signalisation,
conforme
aux
prescriptions
réglementaires
sur
la
signalisation
routière,
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux
48
heures
au
préalable.
Article
2
: Toute
infraction
relative
au
non
respect
des
dispositions
de
l’article
précédent
de
ce
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
contravention
et
le
véhicule
sera
susceptible
d'être
conduit
en
fourrière.
Article
3
: Monsieur
le
responsable
de
la
Circonscription
de
sécurité
publique
de
COURNON
d'AUVERGNE,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Brigadier-Chef
Principal
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'application
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
en
Mairie.
Article
4:
Cet
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand
(Puy
de
Dôme)
dans
un
délai
de
deuxmois
à compter
de
sa
publication.
Le
Cendre,
le
09
juin
2026.
|
Par
délégation
du
Mairé in
re
ritoire
que
ME
CËÈ
et
à
la
Tranquillit
EC
ACTE
EXECUTOIRE
Affiché
le
10
juin
2026
La
Directrice
Générale
des
Services
Caroline
SOULIGOUX