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Procès Verbal - CM20231211 DELIB084 PROCES VERBAL
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saint-Aignan-Grandlieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM20231211 DELIB084 PROCES VERBAL)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Folio n°2023/133
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 décembre 2023
Nombre de conseillers :
en EXErCICE ‘ 27
présents: 18
votants : 26
L'an deux mille vingt-trois, le 11 décembre, le Conseil municipal de la Commune de SAINT-AIGNAN DE
GRAND LIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEMASSON, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : Le 5 décembre 2023
PRÉSENTS : Jean-Claude LEMASSON, Maire
Xavier SANDMEYER, Joëlle DEUTSCHLER, Hélène HAZLEWOOD, Patrick NAGARD, Adjoints, Daniel COUTANT, Martine POTIER, Sylvie GOUJON, Frédéric CHAUCHET, Bruno BABIN, Isabelle KOUASSI,
Gaël CHOCTEAU, Véronique BAYLE, Alexandra EVAIN, Gwenaëlle GUINGUENE, Ronan GOBIN, Valérie
DOUILLARD, Anthony BOUCARD, conseillers municipaux.
EXCUSÉS : Valérie LIEPPE de CAYEUX ayant donné pouvoir à Jean-Claude LEMASSON, Éric AÎT-KACI ayant donné pouvoir à Patrick NAGARD, Jérôme BRIZARD ayant donné pouvoir à Daniel COUTANT, Pierre CORRE ayant donné pouvoir à Martine POTIER, Gwenaëlle HERVE ayant donné pouvoir à Valérie DOUILLARD,
Damien PHILIPON ayant donné pouvoir à Gwenaëlle GUINGUENE, Anastasia BRIAND ayant donné pouvoir
à Xavier SANDMEYER, Ludivine RELION ayant donné pouvoir à Isabelle KOUASSI.
ABSENTS : Denis MAROT
Délibération n° 2023/084
Domaine : 5.2
2023/084 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé d'approuver le procès-verbal des débats du précédent Conseil municipal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé du rapporteur, et en avoir délibéré,
Observation G Chocteau
° Approuve à l'unanimité avec remarque(s) le procès-verbal de la séance du 6 novembre 2025.
M Gaël CHOCTEAU indique que dans le paragraphe "Observations et commentaires”, il est mentionné le nom d'un lieu-dit "la
Pironnerie". Or ce lieu-dit n'existe pas, dans le cadre de ce dossier. Il fallait entendre et retranscrire : "La Tirauderie”
D'autre part, il indique qu'une demande de prise de parole de sa part, à l'issue de la prise de parole de M SANDMEYER, s'est
soldée par un refus de M Le Maire, et n'apparaît pas dans cette délibération. Monsieur le Maire précise que M Chocteau
avait pu lire son intervention et s'exprimer longuement.
Publié le 14/12/2023
Le secrétaire adjoint,
Xavier SANDMEYE
À Saint-Aignan de Grand Lieu
Le 11 décembre 2023
ude LEMASSON
TT
15
Accusé de réception en préfecture
044-214401507-20231211-DEL2023_084-DE
Date de réception préfecture : 12/12/2023