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Conseil Municipal - 33 d1700661263436
Déliberation - 200536
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 200536)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 25 septembre 2000
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 30 octobre 2000
SEANCE DU 26 octobre 2000
Convention Ville de Niort / Associations diverses
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC, Maire
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Gilles FRAPPIER, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, Mme Françoise BILLY, Mme Geneviève RIZZI, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, Mme Madeleine CHAIGNEAU, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Hervé LAMPIN, M. Claude VITELLINI, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Alain PAGE, M. Jacques VANDIER, Mme Isabelle ANELONE
Secrétaire de séance : Isabelle ANELONE
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD donne pouvoir à Mme Patricia LUCAS. Mme Marie-Josèphe SOULISSE donne pouvoir à M. Gérard GAUDUCHON. M. Jean-Robert BEJUGE donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Claude PAGES.
M. Michel GENDREAU donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Chantal BARRE donne pouvoir à M. Patrick ARNAUD.
M. Frédéric ROUILLE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Guy-Marie GUERET donne pouvoir à Mme Isabelle ANELONE.
M. Robert PLANTECOTE donne pouvoir à Mme Madeleine CHAIGNEAU.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA, M. Jean-Michel PASSERAULT, Mme Christiane DRAPET, Mme Catherine REYSSAT
DELIBERATION D200476
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 octobre 2000
Vie Associative/Jumelages Convention Ville de Niort / Associations diverses Monsieur Claude PAGES, Premier Adjoint, expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition du Maire
Après examen par la Commission Générale,
Après avis des offices concernés, pour les associations adhérentes,
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subvention avec les associations ci-dessous nommées : 19378ACPADI 79 50.000 F soit 7.622,45 €
13718Vieux travailleurs 6.000 F soit 914,69 €
Imputation Budgétaire : 920.0251.6574 # 03137
Monsieur Alain BAUDIN
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subvention avec les associations ci-dessous nommées :
20128Boules en bois Inkermann 1.200 F soit 182,94 €
13261Entente Niortaise de pétanque 30.000 F soit 4.573,47 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 # 03161
2350Association des Maisons Pour Tous 150.000 F soit 22.867,35 €
Imputation budgétaire : 928.8241.6572
7596Courir en Deux Sèvres 43.650 F soit 6.654,40 €
4036Basket Club Niortais (avenant n° 1) 20.000 F soit 3.048,98 €
14462Niort Handball 19.500 F soit 2.972,76 €
23993Amicale des coureurs à pied et d'antidopage 1.000 F soit 152,45 € Imputation budgétaire : 920.0251.6574 # 03137
Madame Nadine PINSON, Adjointe au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention attributive de subvention avec l' association ci-dessous nommée : 24080Hot club 4.000 F soit 609,80 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 # 03161
Monsieur Jean Claude ALAZARD, Adjoint au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer la convention avec l' association ci-dessous nommée : Office de Tourisme de Niort et du Pays Niortais Marais Poitevin (Avenant n°1)
Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, expose :
Il vous est proposé de passer les conventions attributives de subvention avec les associations ci-dessous nommées : Société d'Encouragement aux Métiers d'Art 5.000 F soit 762,25 €
Imputation budgétaire : 920.0251.6574 # 03137
10897Association des commerçants du bas de l'avenue de Paris 22.600 F soit 3.445,35 € Imputation budgétaire : 920.0251.6574 # 03161
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- approuver les conventions ci-jointes
- autoriser Monsieur le Maire à les signer et à verser aux associations concernées, les subventions afférentes, conformément aux dispositions mentionnées dans les conventions
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour