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Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 13.06.14
Document publié le Vendredi 13 juin 2014 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 13.06.14)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Vieillesse,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 2014
N° 7
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPDEVIOLLE, CAPELA, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LABORDE,
LACROIX, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, NOIR, PARGADE, PETIT, PEYROULET B, PEYROULET J.M., RUBIO,
SENTAURENS, VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : M. PEYS (B. PEYROULET), Mme LAPLACE-NOBLE (J.M. PEYROULET).
Absent excusé :
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Bernard PEYROULET, 1er Maire adjoint, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à
l'unanimité.
I – EDUCATION :
° La réforme des rythmes scolaires sera mise en place à la rentrée de septembre. Les horaires de
classe seront : 8 h 45 – 11 h 45 / 13 h 45 – 16 h. Les temps d’activités périscolaires seront
programmés les lundi, mardi et jeudi de 16 h à 17 h suivis de l’Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole
(ALAE).
Pour animer ces temps, la collectivité fera appel aux associations, aux enseignants, à des bénévoles,
des vacataires et bien sûr à son personnel communal. 2, voire 3 formules d’activités culturelles,
manuelles ou sportives au choix seront proposées aux enfants sur 7 semaines de vacances à vacances.
Le coût pour les parents : gratuit – Coût global pour la collectivité : 161 €/enfant desquels sont
déduits 50 € du fonds d’amorçage de l’Etat et 54 € de la CAF : donc un coût résiduel pour la
collectivité estimé à 57 €/enfant. Une réunion publique sur le sujet a permis d’exposer aux parents le
projet réalisé en partenariat avec les associations et les enseignants le mardi 10 juin. Le conseil
municipal valide les délibérations.
° L’accueil de loisirs pour le mois de juillet proposera 2 séjours en camp : un au bois avec un tarif
supplémentaire de 5 € pour les 6-8 ans et un au camping du relais d’Isaby pour les 8-12 ans avec 15 €
supplémentaires par jour et par enfant.
° Occitan : 2 rencontres et des contacts avec les parents ont eu lieu afin de poursuivre la classe
bilingue en septembre.
II – AMENAGEMENT FONCIER :
° Les délégués élus à la commission communale d’aménagement foncier ont été désignés : M. NOIR,
titulaire et MM. DUFOUR et LEGRAND, suppléants.
° Le périmètre et le mode d’aménagement ont également été validés.
III – TRANSPORT PUBLIC :
° Le conseil municipal prend une délibération afin de solliciter au Syndicat Mixte des Transports
Urbains une extension du périmètre avec la création d’une ligne régulière traversant la commune. IV – ECLAIRAGE PUBLIC :
° Afin de limiter la pollution lumineuse, le remplacement des éclairages à boules va débuter.
V – SOCIAL :
° Le plan canicule est activé. Toute personne souhaitant être accompagnée durant l’été doit se faire
connaître en Mairie.
° M. ROBIN, directeur de la maison de retraite, quitte ses fonctions au 30 juin.
VI – PATRIMOINE :
° La programmation des travaux au groupe scolaire est fixée avec la réfection des toitures, l’isolation
par l’extérieur, remplacement de menuiseries pour 163 000 € ainsi que la réfection des peintures de
trois classes.
° Maison Lechaud : une rencontre citoyenne se tiendra en Mairie le 24 juin à 19 h afin de recueillir les
idées des administrés sur le devenir de cette demeure communale.
VII – ANIMATION :
° Skatepark : le projet de réfection se poursuit. Diverses rencontres sont programmées, notamment
avec les utilisateurs le mercredi 25 juin à 18 h 30 sur place.
° Le conseil municipal décide de récompenser le jeune espoir de la commune âgé de moins de 25 ans
qui se serait distingué dans le domaine du sport, de la culture ou de son cursus professionnel.
° Bibliothèque : une exposition sur la première guerre mondiale est présentée tout le mois de juin ;
VIII – COMMUNICATION :
° Chaque élu a la mission d’être référent sur un secteur de la commune : chaque administré sera
destinataire de la charte de l’élu citoyen et des coordonnées du conseiller municipal désigné sur son
quartier.
° Information : la société Pyrénées Automatisme de Sauvagnon a remporté le premier prix
départemental stars & métiers dans la catégorie « Dynamique commerciale » organisé par la Banque
Populaire, la Chambre des Métiers et la Socama.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 4 juillet 2014 à 18 h 30.
Fait à SAUVAGNON, le 20 juin 2014
Le Maire Adjoint,
Bernard PEYROULET