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Ordre du Jour - 8 OJ 23 11 2007
Document publié le Vendredi 23 novembre 2007 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 8 OJ 23 11 2007)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Loisirs,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 23 NOVEMBRE 2007 à 18 H 00
Commission Finances, Commerce, Transferts intercommunaux et Ressources Humaines : réunie le 14/11/07 Commission Culture : réunie le 24/10/07
Commission Sports : réunie le 08/11/07
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 13/11/07
Commission Enseignement : réunie le 12/11/07
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
– Point sur l’intercommunalité : information orale
1 – Bornes d’incendie dans les zones d’activités communautaires : fonds de concours de Riom Communauté
RESSOURCES HUMAINES
2 – Tableau des effectifs 2007 : création et suppression de postes
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
3 – Dénomination : rond-point des Orchidées
4 – Tennis couverts de la Varenne : vente d’une emprise à Riom Communauté
5 – Legs Me MOREL : Manzat – vente de terrains à des particuliers
6 – Rue des Boules : cession gratuite à la Commune
7 – Halle : démolition de la structure attenante à la façade place de la Fédération
8 – 2 rue Antoine Caux : mise à disposition de locaux communaux
MARCHES –TRAVAUX
9 – Tarifs 2008 : prestations pour compte de tiers – location de matériel
10 – Participation 2008 pour raccordement au réseau public d’eaux usées
11 – Ecole d’arts plastiques : marchés de travaux
12 – Multi-accueil au centre Joseph Gaidier : marchés de travaux
13 – Centre de loisirs à l’école Maurice Genest : marchés de travaux
14 – Rue de la Harpe : marché de travaux
15 – Mail Jost Pasquier – tranche 1 : avenant n°2 au marché
16 – Forum Rexy : avenant au lot n°1
17 – Ancienne Caserne des Pompiers : avenant n°2 au lot n°6
18 – Maintenance des installations thermiques : avenant n°4 au marché
19 – Tour de l’Horloge : étude préalable à la restauration des façades – demandes de subventions
20 – Hôtel de Ville : étude préalable à la restauration des façades et de la cour – demandes de subventions
21 – Eglise du Marthuret : dossier de consultation pour la restauration des extérieurs – demandes de subventions
…/… 22 – Vente aux enchères de matériels
23 – Syndicat d’Electrification et de Gaz du Puy de Dôme : modifications statutaires
CULTURE
24 – Tarifs 2008 : location des salles municipales
25 – Tarifs 2008 : location des salles en Maison des Associations
26 – Partenariat avec le Conseil Régional : convention de saisons culturelles
27 – Cinéma le Lux : subvention du Conseil Général
28 – Fonds d’Initiatives Culturelles
29 – INFORMATION - Interventions scolaires en arts plastiques : projets 2007-2008
30 – INFORMATION - Ecoles de musique et d’arts plastiques : programmation 2007-2008
SPORT
31 – Trophées du sport : attribution des prix
32 – Convention de mise à disposition des installations sportives auprès de l’Institution Sainte Marie pour la saison 2007/2008
33 – Convention de mise à disposition d’installations sportives auprès du GRETA
ENFANCE - JEUNESSE
34 – Tarifs 2008 : location des salles du centre de Loubeyrat
35 – Contrat Enfance : renouvellement pour la période 2007/2010
36 – Participation du Rectorat au coût des repas d’agents de l’Education Nationale : convention
ADMINISTRATION GENERALE
37 – Tarifs 2008 : droit de place : marché, foires, fêtes foraines, cirques, spectacles, expositions ventes
38 – Tarifs 2008 : redevances pour occupation du domaine public par les commerces
39 – Zone horodatée : modification de la tarification en zone rouge
40 – Tarifs 2008 : permis de stationnement des taxis
41 – Tarifs 2008 : communication des listes électorales
42 – Tarifs 2008 : cimetières
43 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un Conseiller Municipal
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.