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Ordre du Jour - 1 OJ 19 01 2007
Document publié le Vendredi 19 janvier 2007 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 OJ 19 01 2007)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Humanitaire,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 19 JANVIER 2007 à 18 H 00
Commission Finances : réunie le 10/01/07
Commissions Urbanisme/Travaux/Environnement : réunie le 02/01/07
Commission Enseignement : réunie le 11/01/07
Commission Culture : réunie le 20/12/06
Commission Sociale/Jeunesse/Insertion : réunie le 13/12/06
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
INTERCOMMUNALITE
1 – Riom Communauté : compte rendu d’activités (16)
2 – Partenariat de Riom – Riom Communauté : abrogation d’une mise à disposition de personnel
FINANCES
3 – Débat d’Orientation Budgétaire 2007
4 – Détermination d’un seuil d’amortissement des immobilisations et d’un seuil pour le rattachement des charges et des produits – exercice 2007
5 - Avances sur Budget primitif 2007 : subventions et participations
6 – Modifications budgétaires – Budget principal 2006
7 - Modifications budgétaires – Budget annexe eau 2006
8 – Admission en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES
9 – Tableau des effectifs 2007 : créations et suppressions de postes
AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES
10 – Logement de Cerey : convention de location précaire
MARCHES –TRAVAUX
11 – Projets d’investissements éligibles à la Dotation Globale d’Equipement (D.G.E.)
12 – Ecole d’Arts Plastiques : transfert et aménagement des locaux de l’immeuble Maurice Genest B : demandes de subventions
13 – Ancienne caserne des pompiers : transformation en locaux associatifs : demandes de subventions
14 – Hôtel-de-Ville : demandes de subventions pour la réfection de l’escalier B
15 - Eclairage public : contrat d’entretien et maintenance des installations, des feux de signalisation, des illuminations et de l’éclairage des installations sportives de la Ville
16– Prestations de services entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) : convention
…/… ENVIRONNEMENT
17 - Services publics de l’eau et de l’assainissement : lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation par affermage des services de distribution publique d’eau potable et d’assainissement de la Ville de Riom
CULTURE
18 – Résidence au Rexy : convention avec la Compagnie « Les Guêpes Rouges-Théâtre »
19 – Partenariat avec l’Agence des Musiques Traditionnelles en Auvergne (AMTA) : convention
20 - Partenariat avec l’Association « les Egaux Centriques » : convention pour l’atelier « création »
21 – Maison des Associations : convention de mise à disposition de locaux : * « les Egaux Centriques »
* « U.F.C. Que choisir 63 »
* « Réseau CLARA »
22 – Saison Culturelle Accès Soirs 2007 : tarifs du stage « objets animés »
JEUNESSE - PREVENTION
23 - Point d’Accueil Ecoute Jeunes « trait d’union » : participation de la Commune
ENSEIGNEMENT
24 - Ecole élémentaire M. Genest : désaffectation de deux logements d’instituteurs et réaffectation au service d’accueil péri-scolaire
25 - Immeuble M. Genest B : désaffection d’un logement d’instituteur
26 - Tarifs 2007 : restaurant scolaire
ADMINISTRATION GENERALE
27 – Syndicat Intercommunal des Equipements Sportifs (SIDES) – Syndicat d’Adduction en Eau Potable de la Région de Riom (SAEP) :
a) transfert du siège social
b) convention de mise à disposition de locaux à l’Hôtel-de-Ville de Riom
28 – Legs testamentaire de Maître Morel à la Commune
29 – Représentation de la Ville dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un conseiller municipal
30 – Compte Rendu des délégations exercées dans le cadre des délibérations des 27 Avril 2001 et 25 Juin 2004 : période d’octobre à décembre 2006
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.