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Compte-Rendu - CONSEIL DU 5 Septembre
Document publié le Lundi 5 septembre 2016 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL DU 5 Septembre)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 5 Septembre 2016
Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER - Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie DUVERNEY- BOISIER –Jean BOCHET – Laurent DELIEUTRAZ – Sylvia DUSONCHET
Absent : Mr. Jacky DURET
Public : 2 personnes
1) Mr. Jacques FATRAS, Responsable du pôle Architecture, Villes & territoires au C.A.U.E et Mr. Patrick MAISONNET, Architecte , sont intervenus auprès du conseil municipal pour présenter le programme de création d’un groupe scolaire de 6 classes (dont espace pouvant être ouvert à des activités associatives en dehors du temps scolaire), sans intervention sur le bâtiment de la salle des fêtes et n’intégrant pas d’atelier municipal. L’approche économique affiche un montant de 2 700 000 € HT (hormis les honoraires des différents intervenants, assurances… mobilier, etc..). Mr. Jean Bochet fait part de son inquiétude concernant l’emplacement vu le remblai de toute nature à cet endroit !!… malgré les sondages de sol déjà effectués, il est précisé que d’autres études de sols plus approfondies seront réalisées en fonction du type d’architecture retenu du bâtiment. Un cahier des charges va être établi pour le concours d’architectes.
2) Mme Ortu Carmen et Mme Valentine Wernli sont intervenues auprès du conseil municipal en tant qu’animatrices et organisatrices pour présenter les manifestations prévues dans le cadre d’OCTOBRE ROSE (mois de sensibilisation au dépistage du cancer du sein) : le vendredi 30 septembre à 20h30 Conférence-débat sur le cancer du sein avec la présence de médecins oncologues, infirmières et témoignages de
patientes. Le samedi 1er Octobre dès 10h. «Course colorée» course ou marche de 5 kms au profit d’Associations pour Octobre Rose suivie d’une zumba géante. Le conseil municipal et le CCAS sont partenaires de cet évènement.
3) Présentation des travaux de voirie au Chef-Lieu :
- Elargissement du trottoir, à droite en descendant, pour se rendre au terrain de
sports ou cimetière et mise en place de bordures pour délimiter l’emprise de la
chaussée, côté gauche.
- Devant l’épicerie et pour y accéder : création de 2 passages piétons et d’un trottoir
sur emprise terrain communal.
- Coût des travaux : Honoraires Géomètre Mr. Carrier : 1 178 € H.T
- Travaux Entreprise Eiffage : 19 992 € H.T.
-
4) Vote d’une subvention complémentaire de 830 € à l’Association Lou Ptious Golus . 5) Le conseil prend note des factures et devis suivants : imprimante (Assistance
Informatique) :130 €HT– participation 2016 (Espace nautique des Foron) :13 333,95 €
Acquisitions panneaux de voirie et containers O.M. (Ets Vachoux ) : 503,32 €HT –
Acquisition 2 téléphones portables (Bourg communication) : 255 €HT.- Installation
mélangeur thermostatique (Entreprise Apport Solaires) : 511,30 €HT.
6) Dates à retenir :
16 Septembre : Réunion hameau du Sauthy
17 Septembre : Portes Ouvertes Fruitière des Bornes
Du Vendredi 7 Octobre au Lundi 10 Octobre : Bennes pour objets encombrants sur parking salle des fêtes.
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Maire
Maryse MICHALAK Régine REMILLON