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Compte-Rendu - CONSEIL du 5 MARS 2018
Document publié le Lundi 5 mars 2018 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL du 5 MARS 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
COMPTE-RENDU de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 5 Mars 2018
Présents : Mmes & Mrs. : Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD - Vincent MOREAU – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER –Marjorie BOISIER–DUVERNEY - Sylvia DUSONCHET
Absente excusée : Mme Marylène DAIGUEMORTE (pouvoir à Mr. Moreau) Absents :Mrs Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Jean-Noël CARTIER – Vincent MARTIN .
1) Madame Le Maire informe le conseil que Madame Emmanuelle PAUCHET,
nouvellement installée en qualité de conseillère municipale, suivie de Madame Anne BELTRAMINI ont adressé leur démission. Mr. Vincent MARTIN, suivant immédiat a été installé en qualité de conseiller municipal.
2) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 5 Février 2018, celui-ci est approuvé à l’unanimité
3) Suite à la présentation du compte administratif 2017: le compte administratif est adopté à l’unanimité comme suit :
Réalisations de l’exercice :
• Dépenses de fonctionnement = 701 100,26 €
• Recettes de fonctionnement = 951 148,00 €
• Dépenses d’investissement = 319 895,31 €
• Recettes d’investissement = 273 601,76 €
(Restes à réaliser à reporter en 2018 : dépenses d’investissement = 561 172,15 € & recettes d’investissement = 2 235,00 €).
4) Suite à l’approbation du compte administratif de l’exercice 2017, le conseil municipal accepte d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :
Affectation en investissement (recette) = 737 914,30 €
Report en fonctionnement (recette) = 381 422,77 €.
5) Le conseil autorise Mr. Bléteau, 1er Adjoint, à déposer la demande de permis de construire pour la réalisation du groupe scolaire.
6) Le conseil valide les devis suivants :
Remplacement des battants usagés de 2 cloches : 4 011,60 €TTC (Fonderie Paccard)
Ecran fixe mural : 276 €TTC (Assistance Informatique).
7) Informations diverses :
Le Conseil départemental de l’Education Nationale a donné un accord favorable au
retour au temps scolaire sur 4 jours pour les 3 années scolaires à venir (rentrées
scolaires 2018 – 2019 et 2020).
Intervention du SM3A(Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Arve et de ses Affluents)
concernant un glissement de la rive gauche du Foron sur Arbusigny, face au lieu-dit
Chevranges à Pers-Jussy.
Le 3 mars 2018 : Signature de la Charte Zéro pesticide pour la commune d’Arbusigny
avec le SMECRU (Syndicat de Rivières des Usses) Affiché en exécution du code général des Collectivités Territoriales Art. L2121-25 et
Code des Communes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Maire
Jacky DURET Régine REMILLON