Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 1666598732 ORDRE DU JOUR CM 20102022
Déliberation - 1747471461 liste des deliberations 09042025
Déliberation - 1720518177 LISTE DES DELIBERATIONS COMITE CAISSE
Procès Verbal - 7AB1F9F8 6C1C 44C0 99CC B849CBD76963 liste des dél
Déliberation - 1676886103 LISTE DELIB CM 16022023
Déliberation - 1669130271 Liste des deliberations CA16112022
Déliberation - 1681373148 CCAS Delib 4
Déliberation - 1744017709 LISTE DES DELIBERATIONS COMITE CAISSE
Déliberation - 1675776282 LISTE DES DELIBERATIONS COMITE CAISSE
Déliberation - 1713268538 Delib 4 Subventions versees aux associa
Déliberation - 1666598721 Liste DES Deliberations 20102022
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1666598721 Liste DES Deliberations 20102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DEL1 - 20102022
Transformation du poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
créé par délibération N°2 du 24/08/2022 en un poste d’agent de
maîtrise à compter du 20 octobre 2022
Approuvé à
l'unanimité
DEL2 - 20102022
Transformation des 7 postes d’adjoints d’animation créés par
délibération N°2 du 24/11/2011 et du poste d’adjoint d’animation
saisonnier créé par délibération N°2 du 24/11/2011
Approuvé à
l'unanimité
DEL3 - 20102022 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) Approuvé à l'unanimité
DEL4 - 20102022 Subvention à la coopérative scolaire élémentaire pour la classe de neige Approuvé à l'unanimité
DEL5 - 20102022 Subvention à l’Association des Enfants Précoces du 95 Approuvé à l'unanimité
DEL6 - 20102022 Décision modificative budgétaire N°2 Approuvé à l'unanimité
DEL7 - 20102022 Convention d’Objectifs et de Moyens avec l’Association CPTS Val d’Oise Centre 1 abstention / 17 pour
DEL8 - 20102022 Adoption de la Convention Pluriannuelle d’adhésion au pack Lecture Publique 2023/2026 Approuvé à l'unanimité
DEL9 - 20102022 Déclassement et Désaffectation de deux parcelles pour classement dans le domaine privé de la commune Approuvé à l'unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS DU 20/10/2022