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Ordre du Jour - 1666598732 Ordre du Jour cm 20102022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Margency,
le
14
Octobre
2022
CONVOCATION
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le Conseil
Municipal
se
réunira
le :
Jeudi
20
octobre
2022
à
20
H
30
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal
Ordre
du
Jour
:
Nomination
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
15
septembre
2022
1.
Transformation
du
poste
d’adjoint
technique
principal
de
1°"
classe
créé
par
délibération
N°2
du
24/08/2022
en
un
poste
d'agent
de
maîtrise
à compter
du
20
octobre
2022,
2.
Transformation
des
7
postes
d’adjoints
d'animation
créés
par
délibération
N°2
du
24/11/2011
et
du
poste
d’adjoint
d'animation
saisonnier
créé
par
délibération
N°2
du
24/11/2011
3.
Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
4.
Subvention
à la coopérative
scolaire
élémentaire
pour
la classe
de
neige
5.
Subvention
à l'Association
des
Enfants
Précoces
du
95
6.
Décision
modificative
budgétaire
N°2
7.
Convention
d'Objectifs
et
de
Moyens
avec
l'Association
CPTS
Val
d'Oise
Centre
8.
Adoption
de
la Convention
Pluriannuelle
d'adhésion
au
pack
Lecture
Publique
2023/2026
9.
Déclassement
et
Désaffectation
de
deux
parcelles
pour
classement
dans
le
domaine
privé
de
la commune.
Comptant
sur
votre
présence
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Mairie
de
Margency
5,
avenue
Georges
Pompidou
95
580
Margency
01
34
27
40
40
01
34
16
13
01
info@mairie-margency.fr www.mairie-margency.fr
Ville-de-Margency