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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 08 liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Transports,
Département de l'Hérault
Mairie de Saint-Martin-de-Londres
34380 AFFICHE LE : 12FA
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 8 février à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-MARTIN-
DE-LONDRES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Gérard
BRUNEL, Maire.
Présents: BRUNEL Gérard, MAUREL Luc, POUDEVIGNE Dominique, LACROIX
Christophe,
COBOS Corinne, MAZEL Bernard, CAMPANA Jean-Pierre, CUFFY Christophe, LEBAS Séverine, REYNARD Denis, GOHIER Nelly, GUICHE Michel,
ALBERTINI Marianne, CHALIER-BRUNEL Catherine, DUPIN Emmanuel,
PIVOT Bénédicte, PRUNET Michel, JOUANDON Benoit, SEBERT Emeline, VEILLET Joël.
Absents ayant donné procuration :
BANAL Sandrine à POUDEVIGNE Dominique
GINER-LACROIX Guy à COBOS Corinne
ROECKEL Cédric à MAZEL Bernard
Secrétaire de Séance : M. PRUNET MICHEL
Dénomination et numérotation de l’impasse Clos
Michel
Dénomination et numérotation place de la Mairie,
route du Littoral et route du Pic Saint Loup
Dénomination et numérotation ZAC Haute
2024-03 |Garrigues Chemin de Baume-Cabane, chemin de
Cambounet
Dénomination et numérotation rue de Ciste, rue
des Rosiers et route Littoral
2024-01
2024-02
2024-04
Dénomination et numérotation rue des Sapeurs,
2024-05 | Impasse du Mille Club, Chemin de la Praire et Route
des Cévennes
Convention d'adhésion à la mission remplacement
2024-06 |du centre de gestion de la fonction publique
territoriale de l'Hérault
Lutte contre la cabanisation- adhésion à la charte
Départementale
2024-07
2024-08 Convention de projet urbain partenarial(PUP)
2024-09 Convention de prêt à usage, comble de la Liquière
PLU, modification n°1 justification de l'ouverture à
2024-10 l'urbanisation des zones OAU( ancienne biscotterie)
et OAUe (Clermeau)
2023-11 Adhésion à un regroupement de commande pour
l’achat d'énergie