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Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 13.02.2023
Conseil Municipal - Affichage CM 19.11.2025
Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 25.06.2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille,
D RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le jeudi 25 juin 2026
A18h 30
Salle Bruno Latour
10 place Jacques Brel
91130 RIS-ORANGIS
Les débats de la séance seront également accessibles en direct au public de manière électronique sur
le réseau facebook de la ville de Ris-Orangis https:/www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 19 juin 2026.
Publié le : 1 JUIN 202%
Sonia Benameur
Maire de Ris-Orangis
Vice-Présidente de la Communauté
d'Agglomération Grand Paris Sud D RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
10.
11.
12.
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JUIN 2026
(Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 28 avril et 28 mai 2026
Délégation de pouvoirs : liste des décisions prises par le Maire en application des
articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation de la mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération Grand
Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Désignation d'un élu réfèrent forêt-bois au sein de l'association Collectivités forestières
Île-de-France
Désignation des délégués municipaux représentant la ville au sein de la Commission
Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
FINANCES
Vote du compte financier unique (CFU) de l’année 2025 et affectation du résultat
Annexe au compte financier unique : Bilan des opérations foncières réalisées au cours
de l'exercice 2025
Vote du Budget Supplémentaire 2026 et affectation des résultats 2025
Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France — Rapport d'utilisation
en 2025
Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) applicables
à compter du 1®' janvier 2027
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Autorisation donnée à Madame le Maire de signer tout acte se rapportant à la cession
à l'euro symbolique du bâtiment dit « SILO », ainsi qu’une bande de terrain attenante à
détacher du domaine public, sis rue de Seine / quai de la Borde, au profit de la
Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Instauration d'un périmètre de préemption urbain renforcé sur le secteur du marché 13.
14.
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21.
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