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Compte-Rendu - 4 04 5
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Mauressac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 04 5)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie 8 route de Lézat 31190 MAURESSAC
Ouvert : lundi 8h30-12h30/13h30-17h30 mardi et vendredi 8h30-12h30/14h-18h Tél 05.61.50.62.00 e-mail : mairiedemauressac@wanadoo.fr
mauressac.fr
1 Compte Rendu Conseil Municipal du 04/05/2023
Département de la Haute-Garonne
*****
COMMUNE DE MAURESSAC
*****
31190
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 4 mai, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MAURESSAC se réunissent sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Wilfrid PASQUET, Franck LOUPIAS, Jean-Jacques COUZIER, Olivier DUBREUIL, Roland ARMBRUSTER,
Chantal BACHOFFER, Laurie MEQUIGNON, Jean-Fred DANFLOUS, Stéphanie ORIOLA Excusés : Lionel MARAN (pouvoir à DUBREUIL Olivier), Emmanuel BELIN, Cécile MARTIN-BENETTI, David MARGUERITIN, Nicolas CAZAUX (pouvoir à Laurie MEQUIGNON), Christophe FREZOU (pouvoir à Chantal BACHOFFER),
Secrétaire de séance : Olivier DUBREUIL
La séance commence par l’approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 mars 2023 et du 06 avril 2023.
• Délibération : Portillon cimetière communal 2023-05-01
Monsieur le Maire rappelle que le projet initial d’agrandissement du cimetière prévoyait la suppression du portillon permettant l’accès au cimetière actuel étant donné la création d’un parking et d’une entrée sur la partie nord du cimetière se situant dans la continuité du cimetière actuel. Monsieur le Maire indique qu’une requête a été formulée par un membre du conseil municipal souhaitant le maintien de ce portillon pour permettre l’accès direct aux piétonniers au cimetière actuel depuis la route.
Suite aux avis divergents du conseil municipal, M. le Maire propose donc de soumettre ce point au vote.
→ Vote du maintien du portillon du cimetière à 5 voix POUR, 6 voix CONTRE et 1 ABSTENTION
• Délibération : Travaux réfection mur de l’église – Fournitures 2023-05-02
Monsieur Le Maire rappelle au conseil municipal que l’Association du Patrimoine de Puydaniel est en charge de la restauration du mur du parvis de l’église. Les coûts du matériel nécessaire à la réalisation de ces travaux sont à la charge de la commune. M. le Maire présente les devis qui s’élèvent à 1 285.18 € HT soit 1 542.21 € TTC. Une demande de subvention sera effectuée auprès du Conseil Départemental.
→ Vote à l’unanimité des devis pour un montant total de 1 285.18€HT soit 1 542.21€ TTC
Information : Rénovation EP hameau de Mercadier et lotissement du Vernes.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le SDEHG a revu le dispositif concernant la rénovation de l’éclairage public, en effet, la priorité n’est plus donnée au Led avec changement complet des blocs. La rénovation proposée est le passage au Led ++, M. le Maire présente l’étude chiffrée ci-après : Mairie 8 route de Lézat 31190 MAURESSAC
Ouvert : lundi 8h30-12h30/13h30-17h30 mardi et vendredi 8h30-12h30/14h-18h Tél 05.61.50.62.00 e-mail : mairiedemauressac@wanadoo.fr
mauressac.fr
2 Compte Rendu Conseil Municipal du 04/05/2023
Avant travaux Après travaux
Annuité sur 12 ans / 1 168 €/an
Facture Électricité TTC 1 881 € /an 525 € /an
Total dépenses TTC 1 881 € /an 1 693 € /an
Information : Réflexion sur la loi mobilité concernant les infrastructures de recharge de véhicules électriques
Existence d’un schéma directeur répertoriant les bornes de recharge.
La séance est levée à 22h10_____
LISTE EMARGEMENT
M. PASQUET Wilfrid M. LOUPIAS Franck M. COUZIER Jean-Jacques
M. DUBREUIL Olivier M. MARAN Lionel M. BELIN Emmanuel
Excusé Excusé
Mme MEQUIGNON Laurie Mme MARTIN-BENETTI
Cécile
M. DANFLOUS Jean-Fred
Excusée
M. MARGUERITIN David M. CAZAUX Nicolas Mme ORIOLA Stéphanie
Excusé Excusé
M. FREZOU Christophe M. ARMBRUSTER Roland Mme BACHOFFER Chantal
Excusé