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Déliberation - 4. Rapport annuel 2023 SICTOMSED
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 4. Rapport annuel 2023 SICTOMSED)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
25/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/09/2024
Œ
Publié 1 ë :corcr do
Abo
dE nsoss ne
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-trois
septembre,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 18
dûment
convoqué
le
17
septembre,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
SERRE
Denis,
M.
PERRIN
Roger,
Mme
GRATESOL
Nicole,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
Mme
LABAUNE
Sophie,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
FONTANEL
Sophie,
Mme
SECCO
Brigitte,
M.
BOUCHARDON
Thierry.
Procurations
:
Mme
HORNEGG
Johanna
à
Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
RICHARD
Frédéric
à M.
SERRE
Denis
Mme
PLANTIER
Honorine
à
Mme
CHANEAC
Brigitte
M.
CLAVEL
Christophe
à
Mme
PINET
Monique
Mme
BOS
Elise
à
M.
PERRIN
Roger
Secrétaire
de
séance
: Mme
AUBERT
Yolande
Délibération
N°
027
— 2024
Rapport
annuel
/ exercice
2023
SICTOMSED
(ordures
ménagères)
Le
rapport
remis
par
Monsieur
le
Président
du
SICTOMSED
relatif
aux
ordures
ménagères
a
été
présenté
aux
membres
du
Conseil
Municipal
conformément
à
la
réglementation.
Ce
rapport
fera
l'objet
d'une
publicité
dans
les
15
jours
suivant
le
Conseil
Municipal
d'aujourd'hui,
indiquant
que
ce
document
est
consultable
en
Mairie.
Le
Conseil
Municipal,
AUTORISE
son
Maire
à
signer
toutes
pièces
se
rapportant
à
la
présente.
Dr
Jgequ
HABAL
MA
HEYLARD
Affiché
en
Mairie
le 25
septembre
2024
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 25
septembre
2024