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Compte-Rendu - 21 Compte Rendu 07 04 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Diconne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21 Compte Rendu 07 04 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Sport,
MAIRIE de DICONNE
Sur convocation en date du 21 Mars 2023 de Mr COULON Robert, le Maire
Membres afférents au conseil municipal : 9
Membres en exercice : 9
Membres présents : 6
Membres représentés : 3
Membres excusés : 0
La séance est ouverte à 20h00 par :
- Monsieur Robert COULON, Maire de DICONNE
Présents :
Robert COULON, Daniel COLAS,
Maryse DUFOUR, Sylviane BRISET, Thomas MAURY, Christiane POCOBELLO
Représentés :
Jean-Marc JULLIEN représenté par Madame Christiane POCOBELLO Marion SAVOY représentée par Monsieur Daniel COLAS
Roger BERGERAS, représenté par Madame Maryse DUFOUR
SECRETARIAT de SEANCE :
- Madame Christiane POCOBELLO, est désignée secrétaire de séance.
1 - Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 04 Février 2023 : Approuvé à l’unanimité
2 - Les comptes de gestion, administratif, affectation de résultat 2022 de la commune et du transport scolaire :
Sont présentées par Daniel COLAS,
Ils sont acceptés à l’unanimité après délibération correspondante pour chaque compte
N° 6, 7, 8 budget principal
N° 1, 2, 3 transport scolaire
3 - Les comptes de gestion, administratif et affectations de résultats 2022 du CCAS Dissous au 1er Janvier 2023 :
Sont approuvés à l’unanimité et font l’objet des délibérations n° 2, 3 et 1
4 - Le budget 2023 commenté par Daniel COLAS concernant la commune et le transport scolaire :
Est voté à l’unanimité après délibération pour chaque budget
N° 9 budget principal
N° 4 transport scolaire
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 07 Avril 20235 - Vote des taux de fiscalité directe locale 2023 :
La délibération N° 11 est adoptée à l’unanimité des membres sans changement de taux par rapport à l’année 2022
6 - Redevance occupation du domaine public routier 2023 :
La délibération N° 12 est adoptée à l’unanimité
7 - Vote des subventions allouées aux associations en 2023 :
La délibération N° 13 est adoptée à l’unanimité
Une nouvelle association est créée dans notre commune « Les Amis de DICONNE » Une subvention de 125 euros lui est allouée
8 - Délibération N° 10 concernant la demande de subvention, auprès de l’Agence Nationale du Sport afin d’aménager un city stade (derrière l’école) ou non en fonction des aides possibles :
Ce terrain multisports sera mis à disposition des habitants de DICONNE ainsi qu’aux écoles de DICONNE et DEVROUZE
Approuvée à l’unanimité des membres
9 - Délibération N° 14 recouvrement contentieux :
Admission ou non, valeur de 3 créances irrécouvrables pour la somme totale de 8.84 €
10 - Questions diverses :
Le projet du gîte est annulé faute de subventions :
A la place il est proposé de créer une salle de convivialité
en fonction des subventions que l’on peut obtenir ou non
Prévision de buser le fossé entre la place et la maison de
Monsieur DETROIT (avec son accord)
La mare de DICONNE :
Les membres de l’Association « La Forêt Gourmande »
vont créer des chemins autour de la mare et noter le nom
des arbres plantés le 20 Mars dernier avec l’aide des
enfants des écoles de DICONNE et DEVROUZE, les
membres du Club « La Renaissance » et du Conseil
Municipal
Il a été constaté des actes de vandalisme sur les arbres fruitiers à proximité de la Mairie. Espérant que ces actes ne se reproduisent pas afin d’éviter une surveillance par vidéo.
Fin de réunion à 22h15
111
La Secrétaire de Séance Le Maire
Mme Christiane POCOBELLO Mr Robert COULON