Ordre du Jour - 2 ODJ

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Ordre du Jour - 2 ODJ 1

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Ordre du Jour - 2 ODJ Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Launaguet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Jeunesse, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2025 à 18h30

Salle de l’Orangerie de l’Hôtel de ville

Séance publique

ORDRE DU JOUR ACTUALISÉ

1 / APPROBATION PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

1.1 – Procès-Verbal de la séance du 12 février 2025 (Annexe 1.1)

2 / DECISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

2.1 – Mise à disposition d’un bâtiment communal : Salle des fêtes (Annexe 2.1) 2.2 - Mise à disposition d’un bâtiment communal : école maternelle A. Rimbaud (Annexe 2.2) 2.3 - Contrat de fourniture et de maintenance d’un progiciel et d’un « portail famille » pour la gestion des services « petite enfance – enfance/jeunesse » et affaires scolaires (Annexe 2.3)

2.4 - Demande de subvention pour la 8ième édition du forum intercommunal de l’emploi « ensemble pour l’Emploi » auprès de Toulouse Métropole (Annexe 2.4)

3/ FINANCES

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

3.1 - Fonds de concours Métropolitain (Annexes 3.1.1-.3.1.2)

3.2 - Délibération instituant le taux de fongibilité des crédits pour l’année 2025 3.3 – Taux d’imposition des trois taxes pour l’année 2025

3.4 - Affectation anticipée des résultats prévisionnels de l’exercice 2024 - Budget principal ville 3.5 - Budget primitif de la Ville – Exercice 2025 avec reprise anticipée des résultats prévisionnels 2024 (Annexe 3.5) 3.6 - Subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS - exercice 2025 3.7 - Budget annexe primitif pour la gestion du lotissement communal impasse Pivoulet - Exercice 2025 (Annexe .3.7) 3.8 - Délégation de service public pour l’enlèvement et la mise en fourrière, le gardiennage et la restitution des véhicules automobiles sur le territoire de la commune : Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation de signer la convention et approbation des tarifs. (Annexe .3.8)

4/ ACTION SOCIALE

Rapporteur : Bernard DEVAY

4.1 - Bilan d’activité du CCAS année 2024 (Annexe 4.1)

5 / ENFANCE JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Patricia PARADIS

5.1- CAF 31- Avenant à la convention d’objectifs et de financements dans le cadre d’une convention bipartite CAF et mairie de Launaguet concernant le Relais Petite Enfance

- Missions renforcées

- Bonus « Territoire Ctg » (Annexe 5.1)

5.2 – CAF 31 - Convention d’objectif et de financement – Modalités de maintien des financements de la Caf à l’occasion du renouvellement de la CTG (Annexe 5.2)

5.3 – Convention de partenariat dans le cadre d'accueils réciproques d’enfants entre structures d'accueil de loisirs avec la commune de L’Union (Annexe 5.3)2

6 / RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

6.1 – Participation de la collectivité au compte personnel de formation (CPF) 6.2 – Recrutement d’agents contractuels sur emploi non permanent : Accroissement Temporaire d’Activité pour les services administratifs

7/ URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

7.1 - Secteur Paléficat : avis sur une étude de cohérence urbanisme - mobilités entre les communes de Toulouse, Launaguet et Tisséo Collectivités (Annexe 7.1)

8 / CULTURE ET PATRIMOINE

Rapporteur : Edith PAPIN TOUZET

8.1 - Convention de collaboration pour la gestion de la bibliothèque municipale de Launaguet (BML) par des bénévoles : Mise

à jour (Annexe 8.1)

8.2 - Demande de subvention auprès de la DRAC : équipement informatique et fonds de livres pour bibliothèque municipale de

Launaguet.

9 / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

9.1 - Convention de formation relative au logiciel CONCERTO 7 entre la Société ARPEGE et la Ville de Launaguet (Annexe 9.1)

Rapporteur : Michel ROUGÉ

9.2 - Motion contre la carte scolaire 1er degré à Launaguet

10 / QUESTIONS ORALES - ECRITES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

Questions orales / écrites.

Launaguet, le 02 avril 2025