Ordre du Jour - 2 ODJ

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Ordre du Jour - 2 ODJ Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Launaguet. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ODJ)Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, eh ne es À

VILLE DE

Launaguet

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2025 à 18h30

Salle de l’Orangerie de l'Hôtel de ville

Séance publique

ORDRE DU JOUR

[ 1 /APPROBATION PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

1.1 — Procès-Verbal de la séance du 8 avril 2025 (Annexe 1.1)

[2 / DECISIONS DU MAIRE

Rapporteur : Michel ROUGÉ

Conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, et à la délégation donnée par le Conseil Municipal le 27 mai 2020, Monsieur le Maire rendra compte des décisions suivantes :

2.1 - Renouvellement d'une ligne de trésorerie (Annexe 2.1)

2.2 - Demande de subvention auprès de la DRAC : travaux d’urgence de l'Église paroissiale de Saint-Barthélemy (Annexe 2.2)

[3 / FINANCES _|

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

3.1 — Approbation du Compte de gestion 2024 — Budget Principal Ville (Annexe 3.1)

3-2 — Vote du Compte administratif 2024 — Budget Principal Ville (Annexe 3.2)

3.3 - Résultats définitifs 2024 et reprise / affectation définitive des résultats Budget Principal Ville. 3.4 - Budget supplémentaire - Budget Principal Ville 2025 (Annexe 34)

3.5 — Approbation du Compte de gestion 2024 - Budget annexe Ville — Lotissement communal imp Pivoulet (Annexe 3.5) 3.6 — Vote du Compte administratif 2024- Budget annexe : Lotissement communal impasse Pivoulet (Annexe 3.6) 3.7 - Résultats définitifs de l'exercice 2024 - Budget annexe : Lotissement communal impasse Pivoulet

(4/ ACTION SOCIALE

Rapporteur : Bernard DEVAY

4.1 - Modification du règlement intérieur du chantier d'insertion — Horaires de travail (Annexe 4.1) 4.2 - Tarif repas porté à domicile

{5 / ENFANCE JEUNESSE — AFFAIRES SCOLAIRES

Rapporteur : Patricia PARADIS

5.1 - Organisation du temps scolaire dans les écoles de la commune à compter de la rentrée scolaire 2025 S.2 - Modification du règlement intérieur : Inscriptions scolaires et activités périscolaires, extrascolaires et de loisirs (Annexes 5.2.1 & 5.2.2)

5.3 - CAF 31 — Délibération relative à la Convention cession de données pour le Relais Petite Enfance {Annexe 5.3) 5.4 - Tarifs pour l’année scolaire 2025/2026 : Restauration scolaire / Repas Adulte / Accueil de loisirs / Service Jeunes 5.5 - Séjours proposés par les services d'animation ALSH et Service Jeunes - programmes et tarifs pour l'été 2025 5.6 - CAF 31 — Avenant de prolongation du PEDT et du Plan Mercredi (Annexe 5.6)[6 / RESSOURCES HUMAINES a

Rapporteur : Michel ROUGÉ

6.1 - Modification de la rémunération des agents du chantier d'insertion 6.2 — Modification du temps de travail d’un emploi au sein de la direction restauration et hygiène des équipements publics communaux 6.3 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : Accroissement Saisonnier d'Activité 6.4 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : Accroissement Saisonnier d'Activité 6.5 - Recrutement d'agents contractuels emploi non permanents : Accroissement Temporaire d'Activité 6.6 - Recrutement d’agents contractuels emploi non permanents : Accroissement Temporaire d'Activité

(7! URBANISME ET AFFAIRES JURIDIQUES ]

Rapporteur : Tanguy THEBLINE

7.1 - Actualisation des tarifs maximaux de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2026

[8 | CULTURE & PATRIMOINE

Rapporteur : Edith PAPIN TOUZET

8.1 - Convention de partenariat dans le cadre du 21°" Marathon des Mots, édition 2025, entre la ville de Launaguet et l'Association le Marathon du livre (Annexe 8.1)

| 9/ AFFAIRES GENERALES |

Rapporteur : Jean-Luc GALY

9.1 — Convention de partenariat : 9ème Forum des associations - Fête du sport (Annexe 9.1)

9.2 - Piscine municipale saison estivale 2025 : dates et horaires d'ouverture et tarifs d'entrée. 9.3 - Piscine municipale saison estivale 2025 : tarifs des boissons, glaces et confiseries 9.4 - Piscine municipale saison estivale 2025 : Mise à disposition de la piscine municipale dans le cadre de la mise en place de cours de natation dispensés par les Maîtres-Nageurs Sauveteurs (Annexe 9.4) 9.5 - Piscine municipale saison estivale 2025 : Approbation du règlement intérieur (Annexe 9.5)

10/ QUESTIONS ORALES - ECRITES

Rapporteur : Michel ROUGÉ

10.1 — Questions orales / écrites.

Launaguet, le 13 mai 2025

Michel ROUGÉ

Maire de Launaguet