Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier en
unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - Liste deliberations 20231213
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Saint-Cyr Mère Boitier entre Charolais et Mâconnais - Liste deliberations 20231213)
Thèmes du document : Économie et finances, Inégalités sociales, Budget,
Liste des délibérations prises
au Conseil communautaire du 13 décembre 2023
- Budget annexe Assainissement Décision Modificative n°2
- Budget annexe ZA Les Ecorces Décision Modificative n°2
- Budget annexe ZA Berlières 2 Décision Modificative n°2
- Budget annexe Photovoltaïque Décision Modificative n°1
- Budget annexe ZA Longverne Décision Modificative n°3Dépenses d’investissement
- Budget général, Assainissement, Enfance jeunesse, Lac et ZA Longverne
Autorisation pour mandatement dans limite 25% crédits votés en 2023
- Durée d’amortissement
- Travaux de voirie communautaire 2023 Fonds de concours commune de Trambly
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Modification du tableau des effectifs au 13 décembre 2023
- SIRTOM de la Vallée de la Grosne Actualisation des délégués
- Appel à projets départemental
- Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
- Budget Annexe du Lac de Saint-Point Non reprise d’amortissement des biens acquis avant 2017