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Déliberation - DCM2024 10
Déliberation - dcm2024 78
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2024 78)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2024
Publié
le
7
ID
: 049-200084903-20240702-DCM2024_78-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les HAUTS-d'ANJOU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°DCM2024_78
PROPOSITION
D'UN
NOUVEAU
REPRESENTANT
A LA
COMMISSION
CULTURE
DE
LA
CCVHA
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
2
juillet,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Hauts-
d'Anjou
dûment
convoqué
le
26
juin
2024,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la présidence
de
Madame
Maryline
LEZE,
Maire.
Conseillers
présents :
Pouvoir(s)
:
Conseillers
présents:
LÉZÉ
Maryline
; BASTARD
Estelle
; POMMOT
Michel
;
LANGLAIS
Véronique
;
DRIANCOURT
Marc-Antoine
;
SANTENAC
Rachel
;
BERNIER
Catherine
; BURON
Christelle
; PAULY-MOREAU
Noémie
; FRANCOIS
Marie-Jeanne
; MASSEROT
Christian
; BOUDET
Marie-Christine
; FOUIN
Dominique
;
JAMIN
Grégoire
; BRICHET
Stéphane
; THEPAUT
Michel
; NOILOU
Jean-Claude
;
LAURIOU
Jean-Yves
; CHIRON
Jacky
; CHABIN
Nathalie
; RIVENEAU
Annie
;
JOUANNEAU-FERRON
Laetitia
; BERTIN
Jérémy
; FOUIN
Marion
; BOURRIER
Alain
; BESSON
Bernard
; BOULLIER
Marine
; LEMAIRE
Hélène
; AUBRY
François
;
BRIAND
Tony;
POLPRÉ
Charlène
;
Conseillers
absents
ayant
donnés
pouvoir
: PERTUISEL
Roselyne
à donné
pouvoir
à
LAURIOU
Jean-Yves
; MASSE
Stéphane
a donné
pouvoir
à JOUANNEAU-FERRON
Laëtitia;
RICHARD
Maud
a
donné
pouvoir
à
RIVENEAU
Annie;
FLAMENT
Sophie
a
donné
pouvoir
à
LEMAIRE
Hélène;
BODIN
Freddy
a
donné
pouvoir
à
BESSON
Bernard;
DESPORTES
Philippe
a
donné
pouvoir
à
SANTENAC
Rachel
; GOURMEL
Jacques
2 donné
pouvoir
à BURON
Christelle ;
Conseillers
excusés
: KLEIN
Bernadette
Conseillers
absents
:
MARTIN
Alain
; CHATILLON
Jean-Yves
; LEOST
Marie-Hélène
; GUILLOT
Jean-
François
;
Secrétaire
de
séance
: FOUIN
Dominique
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
2 juillet
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
10/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/07/2024
|
TV
Publié
le
ID
: 049-200084903-20240702-DCM2024_78-DE
DELIBERATION
N°DCM2024_78
PROPOSITION
D'UN
NOUVEAU
REPRESENTANT
A LA
C
CCVHA
DELIBERATION
N°DCM2024_78
Proposition
d’un
nouveau
représentant
à la commission
Culture
de
la
CCVHA
Rapporteur
: Maryline
LEZE
M.
Michel
THEPAUT
à
fait
part
de
son
souhait
de
se
retirer
de
la
commission
culture
de
la
Communauté
de
communes
des
Vallées
du
Haut-Anjou
(CCVHA).
Il est
suggéré
au
conseil
municipal
de
proposer
Philippe
DESPORTES
pour
le remplacer.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
l'avis
favorable
du
bureau
municipal,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal :
—
De
proposer
la candidature
de
Philippe
DESPORTES
pour
siéger
à la
commission
culture
de
la
CCVHA.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
présente
à
l'unanimité
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le
5
juillet
2024
Maryline
LÉZÉ,
Maire
des
Hauts-d’A
Certifié
exécutoire par
le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture Le 5 juillet 2024 E de la publicité par voie d'affichage, publication ou notification Le 3 juillet 2024 Mention
des votes et délais
de recours
: La présente
délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le
Tribunal
Administratif de Nantes—
às6
AL
de
l'Île Gloriete,
44000 Nantes — dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes, Le tribunal administratif peut étre saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens!" accessible par le site Tntervel http: /'wnwtelerecoursfr
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
2
juillet
2024
Feuillet
n°