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Déliberation - 2025 057 Nomination dun representant a la communaute de communes en vue de al creation dun COPIL pour la gestion des ports avec VNF
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 057 Nomination dun representant a la communaute de communes en vue de al creation dun COPIL pour la gestion des ports avec VNF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 21
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 12 mai à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement convoqué
le 02 mai, s’est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur BOUGUET
Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT
Alain ; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT Jacqueline; Monsieur GIRAULT
Dominique ; Madame SIGNORET Edwige; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur COURTILLAT
Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline ; Madame MARISSAL Bénédicte ; Madame LAVARENNE
Monique ; Monsieur COQUILLET Jean-François; Madame BOURGOIN Evelyne ;
Monsieur GAGNEPAIN Patrice; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien;
Monsieur DENIZOT Gabriel; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ;
Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absents excusés :
Madame NIANG Kiné ; Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur DEPARETERE Marcel ; Monsieur
GAUDICHON Eric ; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane ; Madame GUINAND Alexandra ;
Monsieur MOURAUX Michel ; Madame ACIMOVIC Cennet.
Procuration a été donnée à :
Madame NIANG Kiné donne procuration à Monsieur GIRAULT Dominique.
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame LAURENT Jacqueline.
Monsieur DEPARETERE Marcel donne procuration à Monsieur LHOSTE Laurent.
Monsieur GAUDICHON Eric donne procuration à Monsieur BANSE Hervé.
Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur MOURAUX Michel donne procuration à Madame VICHERAT Valérie.
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Monsieur GAGNEPAIN Patrice.
Madame LAURENT Jacqueline est nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-057 : NOMINATION D'UN REPRESENTANT A LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES EN VUE DE LA CRÉATION D'UN COPIL POUR LA GESTION DES PORTS AVEC VNF.
Considérant que la Communauté de communes a créé un COPIL pour la gestion des ports, en
lien avec les Voies Navigables de France ;
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250512-2025-057-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 Considérant qu'il est demandé de nommer un représentant de la Commune qui se sera chargé
de représenter la Commune ;
Considérant qu'il est proposé de nommer Monsieur CHARMETANT Alain.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité.
ACCEPTE là nomination de Monsieur CHARMETANT Alain.
Le 12 mai 2025
La Secrétaire de séance,
ni SE
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250512-2025-057-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025