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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - DELIB 32 APPROBATION CFU 2024 BUDGET CA
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - DELIB 32 APPROBATION CFU 2024 BUDGET CA)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
VALLÉES
/Z
D'AIGUEBLANCHE
|
Communauté
de
communes
_\
/
2025
/ 32
D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
de
la
CCVA,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
Siège
de
la
Communauté
de
Communes
à
Grand-Aigueblanche
en
séance
publique
LE
CINQ
JUIN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
A
DIX-NEUF
HEURES
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
POINTET
ÉTAIENT
PRÉSENTS
: Mesdames
et
Messieurs
ARNAULT
Jacqueline
-
BRUNIER
Thierry
-
BRUNOD
Aurore
-
COLLIARD
Dominique
—-
GERMANAZ
Sylvie
—
GROGNIET
Jean-Christophe
-
GROS
Ciaudine
—
KALIAKOUDAS
Evelyne
—
MATHIS
Marc
—
MIBORD
Josiane
-
MORIN
Jean
Yves
-
POINTET
André
— RELLIER
Annie
—
RICHIER
Maryse
- ROUX
MOLLARD
Alain
— VICHARD
Daniel
- VORGER
Jean-Michel
POUVOIRS
:
COLLOMB
Daniel
à
COLLIARD
Dominique
DUNAND
François à GROS
Claudine
Date de Convocañon
:
JAY
Hélène
à
RICHIER
Maryse
MARTINET-BON
Françoise
à
KALIAKOUDAS
Evelyne
Nombre
de
conseillers :
MORARD
Ghislaine
à GROGNIET
Jean-Christophe
Enexercice:
24
Présents
:
17
EXCUSÉS
:
GSELL
Bernard
- GUILLARD
Paul
Votants
:
22
Monsieur
Daniel
VICHARD
est désigné
Secrétaire
de
Séance.
Objet
: Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
— Budget
Centre
Aquatique
Le
Président
André
POINTET
s'est
retiré
et
a
quitté
la
salle
pour
laisser
la
présidence
à
Monsieur
Thierry
BRUNIER
pour
le vote
du
compte
financier
unique.
Monsieur
le Vice-Président
expose
qu'il
y
a
lieu
de
voter
le
compte
financier
unique
de
l'exercice
2024
du
budget
Centre
Aquatique.
Fonctionnement Recettes
1 080
861.44
€
Dépenses
966
958.91
€
Résultat
2024
113
902.53
€
A
ces
opérations,
il
convient
d'ajouter
la
reprise
des
résultats
2023.
Reports
+ / -
151
943.17
€
Résultat
de
clôture
265
845.70
€
Investissement Recettes
72
706.01
€
Dépenses
181
476.43
€
Résultat
2024
-108
770.42
€
A
ces
opérations,
il
convient
d'ajouter
la
reprise
des
résultats
2023.
Reports
+ / -
73
875.20
€
Résultat
de
clôture
-34
895.22
€
40
Chemin
des
Loisirs
—- 73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
/ Tél : 04
7924
20
04
/ Email
secretariat@ccva-savoie
com /
Silé : www
ceva-savoie
com
N°
siret
247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20250605-DE202532-DE Date de télétransmission : 12/06/2025 Date de réception préfecture : 12/06/2025 Par
ailleurs,
il convient
de
se
prononcer
sur
la
sincérité
des
restes
à
réaliser
:
Restes
à
réaliser :
Section
d'investissement
Dépenses
1
037
751.83
€
Recettes
Vu
le
CGCT
et
notamment
les
articles
L
1612-12,
L
2121-31,
D
2342-11
et
L
2121-14,
Vu
l'instruction
budgétaire
M57,
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le compte
financier
unique
2024
et les
restes
à
réaliser
du
budget
Centre
Aquatique
tel
que
présentés
ci-dessus.
Pour
Contre
Abstention
NPPV
21
1
André
POINTET
FAIT
ET DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET AN
SUSDITS.
CERTIFIE
CONFORME
AU
DÉBAT.
Le
Président,
André
POINTE
40
Chemin
des
Loisirs
-
73260
GRAND-AIGUEBLANCHE
/ Tél
04.79.24
20
04
/ Email
_
secretariat@ccva-savoie.com
/ Site : www_ceva-savoie.
com
N°
siret
247
300
015
00010
Accusé de réception en préfecture 073-247300015-20250605-DE202532-DE Date de télétransmission : 12/06/2025 Date de réception préfecture : 12/06/2025