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Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2017 06 13 pv)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE
DE
PLAISANCE
- 24560 -
TEL: 05.53.58.79.55
plaisance.mairie@wanadoo.fr
A 28 A D À 6 6 KO ES 6 CO
Le 06 Juin 2017
Madame le Maire
de PLAISANCE
à
Messieurs Les Adjoints,
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
( VOCATION ORDINAIRE EIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
Ordre du Jour :
Adoption PV précédent.
Délibérations
1. Renouvellement bail commercial précaire à compter du 01 juillet 2017,
2. Rétrocession concession cimetière GALINA.
Questions diverses
Fête des voisins.
Le Maire,
CHAPOTARD Christine.
Commune de Plaisance Page 1 / 3 Conseil municipal du 13 juin 2017
Commune de Plaisance
Procès-verbal de la séance du
conseil municipal du
13 juin 2017 Commune de Plaisance Page 2 / 3 Conseil municipal du 13 juin 2017
L’an DEUX MILLE DIX SEPT, le TREIZE du mois de JUIN à 18h15
Le Conseil Municipal de la Commune de PLAISANCE, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, à la Mairie, sur convocation du 6 juin 2017 et sous la présidence de Mme Christine CHAPOTARD, Maire, afin de délibérer sur les questions inscrites à l’ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice: 09 Présents: 07
Etaient présents :
Mme CHAPOTARD Maire
MM. FRICOT 1er adjoint, ROUCHON 2ème adjoint
Mmes CAILLARD, RAFFRAY, ROUCHON
M. LONGUET
Absents excusés : MM. PACE, de MONTBRON
Procuration: M. PACE à Mme CHAPOTARD
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 13 avril 2017.
Délibérations
Renouvellement bail commercial précaire à partir du 1er juillet 2017.
Rétrocession concession cimetière GALINA.
Questions diverses.
Fête des voisins.
Madame le Maire ouvre la séance à 18h15.
Monsieur Jean-Marie FRICOT est désigné secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance du 13 avril 2017 est adopté à l’unanimité. Commune de Plaisance Page 3 / 3 Conseil municipal du 13 juin 2017
2017-21 Renouvellement bail commercial précaire à partir du 1er juillet 2017.
Madame le Maire explique au Conseil que le bail commercial du local de la Halte de Plaisance arrive à expiration.
La titulaire de ce bail, Mme BRIGE Pascale demande à la mairie de renouveler ce bail sous les conditions actuelles, à savoir bail commercial précaire.
Madame le Maire invite le conseil municipal à approuver la conclusion d'un nouveau bail d'un an à compter du 01 juillet 2017.
VOTANTS: 08 (dont 1 procuration) Pour: 08 Contre: 00 Abstention: 00
2017-22 Rétrocession concession cimetière GALINA.
Mme le Maire explique au Conseil que la famille titulaire vient de déménager et souhaite rétrocéder cette concession.
La concession date de 2000, pour un montant initial de 121,96€, une durée de 50 ans, et n’abrite aucune sépulture. Les règles applicables en cas de rétrocession imposent à la commune de rembourser le prix de concession au prorata du temps restant, à savoir 54€ dans notre cas.
Madame le Maire invite le Conseil municipal à se prononcer sur cette rétrocession. Cette dépense sera imputée sur le compte 678 du budget communal, un virement de crédit est demandé en ce sens.
VOTANTS: 08 (dont 1 procuration) Pour: 08 Contre: 00 Abstention: 00
Questions diverses
Fête des voisins.
Les membres du conseil planifient l’organisation des préparatifs. Un apéritif sera offert aux habitants de la Commune.
M. ROUCHON s’occupera de la préparation du feu de la St Jean. Mme CAILLARD mettra à disposition des ceps de vigne pour la préparation des grillades. Rendez-vous est donné à tout(es) les conseillers/ères disponibles à partir de 14h00.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50