Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 06 73 Attribution dune subvention exceptionne
Déliberation - 2023 06 120 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2022 02 021 Association Ski Club Bagnols Marcoule
Déliberation - 2023 06 119 attribution dune subvention exceptionn
unknown - 2023 06 120 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2023 06 121 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2024 06 109 Attribution dune subvention a lassocia
Déliberation - 2025 12 135 Attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 06 70 Attribution dune subvention exceptionne
unknown - 2023 06 121 attribution dune subvention exceptionn
Déliberation - 2025 06 76 Attribution dune subvention exceptionnelle pour lasso Ski Club Bagnols
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 76 Attribution dune subvention exceptionnelle pour lasso Ski Club Bagnols)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-06-76
Séance du 25 juin 2025
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association « Ski Club Bagnols
Marcoule»
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
26 4 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
N.SAGE ne prend pas
part au vote Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 18 juin 2025
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI,
Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier
WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL procuration
à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration
à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers municipaux absents : Mou rad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance : Christian BAUME Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'association « Ski Club Bagnols
Marcoule»
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4 et L.2311-7;
Vu la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10;
Considérant que l'association « Ski Club Bagnols Marcoule » créée en 1960, compte 360
adhérents dont 214 enfants. Il est le deuxième Club du Languedoc et possède une des plus
grandes écoles de ski du Comité Cévennes Languedoc;
Considérant que l'association organise des sorties le samedi de perfectionnement, des
weekends adultes et des stages réservés aux enfants de Ski et de Snow pendant les vacances
scolaires d'hiver;
Considérant que l'association propose également à ceux qui le désirent, des journées avec des
moniteurs ESF pour le passage des Etoiles ;
Considérant que l'association doit former des moniteurs fédéraux pour répondre au contrainte
d'encadrement de la FFS et au nombre croissant d'adhérents ;
Considérant que l'association a renouvelé du matériel vétuste depuis ces deux dernières
années, soit 100 paires de ski, de chaussures et des snow-boards ainsi que 80 casques dont le
port est obligatoire ;
Considérant que le réchauffement climatique oblige l'association à effectuer des sorties dans
des stations de plus haute altitude et plus éloignées;
Considérant que, dans ce contexte, de dépenses importantes et indispensables à son activité,
l'association a sollicité la Commune en vue de l'octroi d'une subvention exceptionnelle;
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive, ainsi qu'à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 11 juin 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l'unanimité - N. SAGE ne prend pas part au vote :
d'attribuer une subvention exceptionnelle de 2.000 € à l'association sportive « Ski Club
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un delai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Tétérecours Citoyens" accessible par te site internet www telerecours.fr