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Déliberation - 041 6 juin 2018 pj
Déliberation - 038 6 juin 2018
Document publié le Mercredi 6 juin 2018 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 038 6 juin 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLI NCAISE
Délibération n°
MAIRIE DE SAINT-BONNET -EN-
CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes)
20180606-0038
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 JUIN 2018
L'an deux mil dix-huit le six du mois de JUIN à 20 heures 30
le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
ns ” Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 31 Mai 2018 sous la Présidence de M. Laurent DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Béatrice ALLOSIA. M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves
GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LAJKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme
Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, Mme Emmanuelle PELLEGRIN, Mme Marion
PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etait absent : M. Paul DAVIN
Etaient absents et représentés : M. Benoît GOSSELIN ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, M. Christian PARPILLON ayant donné pouvoir à M. Pierre-Yves MOTTE.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Emilie DROUHOT
SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL - BUDGET CCAS
M. Dominique GOURY et Mme Béatrice ALLOSTA quittent la salle
Le Maire PROPOSE à l'assemblée de VOTER les subventions au titre de l'année 2018 aux associations à
caractère social sur le budget CCAS selon le tableau ci-dessous :
Bien chez soi 300€
A la majorité, le CONSEIL MUNICIPAL vote les subventions désignées ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré le 6 Juin 2018
Membres en exercice: 19
Membres présents : 14 Pour copie conforme
représentés 2
Pour : 13 Le Maire,
Abstention : 3 Laurent DAUMARK
Contre : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
seÙ.200034502-201 80606-20180606-0038-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 08/06/2018
Publication : 11/06/2018