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Arrêté - 2022 02 32 CANCY ARTAG Spectacle Guignol Plan Baroncelli 15 02 au 17 02 2022
Document publié le Jeudi 3 février 2022 par la commune de Valergues.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 02 32 CANCY ARTAG Spectacle Guignol Plan Baroncelli 15 02 au 17 02 2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de l'Hérault Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE VALERGUES EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
FERMETURE PARKING PLAN BARONCELLI
(Interdiction de stationner)
SPECTACLE GUIGNOL - M. CANCY Stanislas ARTAG A 84
Du Mardi 15/02 à 17 h 30 au Jeudi 17/02/2022 à 7h30
ARRETE N° 2022/03/32
Le maire de la commune de VALERGUES (34130),
Vu les articles L 2212-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales,
Vu le code de la route,
Vu la demande faite par M. CANCY Stanislas ARTAG A84 (dénommé ie Demandeur), 185 rue Jean Voinot — 69100 VILLEURBANNE, en date du 3 Février 2022, concernant « L’'INSTALLATION D'UN SPECTACLE GUIGNOL » sur le Plan Baroncelli — 34130 VALERGUES,
Vu les arrêtés n° 2021/01/29 du 29/01/2021, règlementant le stationnement du parking sis Plan Baroncelli à VALERGUES,
Considérant qu’il est nécessaire d'interdire le stationnement, sur le parking Plan Marquis de Baroncelli, du
Mardi 15/02 à 17h30 au Jeudi 17/02/2022 à 7h30,
Considérant qu'il est nécessaire d'autoriser M. CANCY Stanislas ARTAG A84 (RCS LYON 878 609 155) à occuper le domaine public, Plan Marquis de Baroncelli du Mardi 15/02 à 17h30 au Jeudi 17/02/2022 à 7h30,
ARRETE:
Article 1 : Le stationnement sera interdit sur le parking, Plan Marquis de Baroncelli, du Mardi 15/02 à 17h30 au Jeudi 17/02/2022 à 7h30,
Article 2 : d'autoriser M. CANCY Stanislas ARTAG A84 est autorisé à occuper le domaine public, Plan Marquis de Baroncelli du Mardi 15/02 à 17h30 au Jeudi 17/02/2022 à 7h30, avec 1 véhicule léger (AC- 524-QX), une remorque (830 BCQ 69) et un camion (BW-040-CD) en vue de l’organisation d'un spectacle Guignol ie Mercredi 16 Février à 16 h O0.
APR
Aticle 3 : Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 5 : Tout manquement ou infraction au présent arrêté sera constaté et pou vigueur.
Article 6 : Madame la secrétaire de Mairie, Monsieur le Commandant de la genda le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Le présent arrêté sera affiché en mairie et sur le portail du parking