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Procès Verbal - 2084796
Déliberation - 1906113
Déliberation - 1886042
Procès Verbal - 1898482
Compte-Rendu - 548608
Procès Verbal - 1918395
Compte-Rendu - 855510
Déliberation - 1122290
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Saint-Lumine-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 1122290)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Saint-Lumine-de-Clisson DU 1% DECEMBRE 2022
2, route de Clisson
Code postal : 44190
Loire-Atlantique
20h00 - salle du Conseil Municipal
Tél 02 40 54 76 38
accueil@saintluminedeclisson.com
LISTE DES DELIBERATIONS
202212101 Clisson Sèvre et Maine Aggjlo : présentation du rapport d'activités 2021 Présenté
202212102 Clisson Sèvre et Maine Aggjlo : présentation du rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
Présenté
202212103 Clisson Sèvre et Maine Aggjlo : présentation du rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
Présenté
202212104 Mise à disposition d’un service de Clisson Sèvre et Maine Agglo : le Conseil en Energie Partagé
Convention établie pour 3 ans.
Approuvé
202212105 Budget de la commune : Décision modificative n° 1
Ajustements de chapitres et ré-imputations.
Approuvé
202212106 Modalités de reversement de la taxe d'aménagement à Clisson Sèvre et Maine Agglo
Reversement de 5 % à compter du 1/01/2022.
Approuvé
202212107 Tarifs municipaux 2023 Approuvé
202212108 Budget de la commune: Autorisation d'engager les dépenses d’investissements dans l’attente du vote du budget 2023
Autorisation dans la limite du quart des crédits votés en 2022.
Approuvé
202212109 Validation de l’esquisse du projet de future mairie
Esquisse amendée.
Approuvé
202212110 Questions diverses
A) Décisions prises par Madame le Maire dans le cadre de ses délégations
B) Information sur la mise à disposition de personnel
Mise à disposition d’un agent à Clisson Sèvre et Maine Agglo pour la rédaction d'actes administratifs.
Présenté
Affiché le
Janik RIVIERE,
Maire
5 décembre 2022