Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste sens delib
Déliberation - Liste du sens des deliberations examinees lors du
Déliberation - liste sens delibs
Déliberation - Liste du sens des deliberations
Déliberation - Liste du sens des deliberations 5 septembre 2023
Déliberation - Liste du sens des deliberations Conseil municipal
Déliberation - Liste du sens des deliberations 13.05.2025
Déliberation - Liste du sens des deliberations 12.2025
Déliberation - Liste du sens des deliberation Conseil municipal d
Déliberation - Liste du sens des deliberations 04.11.2025
Déliberation - Liste du sens des deliberations examinees 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Allinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste du sens des deliberations examinees 12 12 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Séance du 12 décembre 2023 en salle du Conseil de la Mairie d’Allinges
Liste des délibérations examinées
N° de la
délibération
Objet Type Vote
D2023_094 Modification du tableau du conseil et mise à jour des
membres de commissions suite à l’installation d’une nouvelle
conseillère municipale
Administration
générale
Approuvée
D2023_095 Tarification des salles communales en 2024 Approuvée
D2023_096 Création du conseil municipal des jeunes (CMJ) Approuvée
D2023_097 Mise en place du contrat de location terrain nu pour
l’occupation du domaine privé communal par un commerçant
ambulant « Comme sur des roulettes »
Approuvée
D2023_098 Attribution du marché pour le camion multifonction Marchés publics Approuvée
D2023_099 Cession du local la Genévrière Urbanisme - Foncier Approuvée
D2023_100 Travaux en régie Approuvée
D2023_101 DM 3 Approuvée
D2023_102 Autorisation dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif Approuvée D2023_103 Fixation de la durée d’amortissement des véhicules supérieurs à 3,5 tonnes
Finances
Approuvée
D2023_104 Versement de l’indemnité de gardiennage de l’église
d’Allinges – 2023/2024 Approuvée D2023_105 M57 – Adoption du budget règlementaire et financier Approuvée
D2023_106 Mise à jour de la tarification de la cantine scolaire Approuvée
D2023_107 Adoption de la nomenclature et comptable M57 au 1er janvier 2024 – Rectification des budgets concernés DM 3 Approuvée D2023_108 Demande de subvention DETR 2024 dans le cadre du projet de transformation du terrain naturel de football en terrain gazon
synthétique
Approuvée
D2023_109 Convention 2024 avec Chablais Inter Emploi Approuvée
D2023_110 Convention 2024 avec Chablais Insertion (entretien des
espaces des châteaux) Ressources
humaines
Approuvée
D2023_111 Convention 2024 avec Activ Emploi Approuvée
D2023_112 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée
Fait à Allinges, le 15 décembre 2023