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Procès Verbal - CHEMIN 8115 1749202289
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Procès Verbal - CHEMIN 8115 1749202289)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
Bernin, le 6 juin 2025
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin Tél. 04 76 92 07 40 Fax 04 76 08 97 22 mairie@bernin.fr www.bernin.fr
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du mercredi 11 juin 2025
I. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 mai 2025
II. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de pouvoirs du Conseil municipal (délibération du 08/07/2021)
III. Vote des délibérations :
1. Action sociale – Conclusion de conventions de partenariat avec la mutuelle Entrenous pour un accès facilité à une complémentaire santé à travers les dispositifs de Mutuelle communale et régionale 2. Enfance-jeunesse – Approbation du règlement des accueils périscolaires et extrascolaires applicable à compter de la rentrée scolaire 2025-2026
3. Enfance-jeunesse – Fixation des tarifs des accueils périscolaires du matin et du soir dans le cadre des activités du service enfance-jeunesse
4. Enfance-jeunesse – Fixation des tarifs des repas cantine incluant la garde pendant le déjeuner lors des temps péri et extra-scolaire du midi dans le cadre des activités du service enfance-jeunesse 5. Enfance-jeunesse – Fixation des tarifs du centre de loisirs en journée tout compris ou en demi-journée seule dans le cadre des activités du service enfance-jeunesse
6. Enfance-jeunesse – Conclusion avec la Caf de l’Isère de la nouvelle convention d’objectifs et de financement 2025-2028 pour le multi-accueil La Ribambelle
7. Ressources Humaines – Modification de la part variable du régime indemnitaire applicable aux agents communaux relevant de la filière police municipale à compter du 1er septembre 2025 8. Ressources Humaines – Modification des modalités de mise en œuvre du télétravail au sein des services communaux à compter du 12 juin 2025
9. Ressources Humaines – Ajustement du tableau des emplois permanents de la commune par la suppression d’emplois pour différents motifs
IV. Points divers / Questions diverses