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Compte-Rendu - cr de la Seance Publique du 24.10.2022
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr de la Seance Publique du 24.10.2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 24/10/2022
Début de séance à 19h38
Présents : Frédéric LAFOUGERE, Maryline VERNE, Sébastien ALLIER, Evelyne THOMAS, Estelle DUÜFOUR, Magali SABOT, Nathalie CRIONNET, Hervé GROSBELLET, David CARRICONDO, Cédric LEGAT, Bernard BISSUEL.
Procurations : S. DELMAS, à S. ALLIER, J.C. TISSOT à F LAFOUGERE, I. MOLLON à M. VERNE et L. COSTA à M. SABOT.
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Secrétaire de séance : Magali SABOT ‘
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26/09/2022
Le compte-rendu de la séance du 26/09/2022 est adopté à l'unanimité des présents.
{2. MISE EN PLACE D'UN CREDIT A MOYEN TERME
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de mettre en place un prêt sur une durée de 15 ans pour un montant de 200000 € pour financer les travaux du lotissement auprès de la Caisse d'Epargne au taux fixe de 3.19 %
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l'unanimité.
[3 — MISE A DISPOSITION D'UN AGENT TERRITORIAL
Monsieur le Maire informe d’un projet de convention avec la MJC de Bussières et la commune de Saint Marcel de Félines pour mettre à disposition l'agent Mireille Ravier, adjoint technique principal de 2°" classe, titulaire.
Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord à l'unanimité.
[4. QUESTIONS DIVERSES
Nathalie CRIONNET informe qu'une animation halloween aura lieu le samedi 19 novembre à la bibliothèque. Julie Adam proposera une animation pour les adultes : réalisation de votre propre liquide vaisselle et éponge. Nathalie CRIONNET était présente lors de la semaine bleue à la MAPA. Cette année, il n'y aura pas de marché de noël à la MAPA mais peut-être présente lors du marché de noël communal.
Maryline VERNE informe que la commission décoration de noël s’est réunie. Un appel au don pour déposer de la décoration non utilisée a été lancé aux félinois(es). Il est possible de déposer ces décorations jusqu’au 12 novembre. Une prochaine réunion aura lieu le lundi 14 novembre.
L'installation des décorations de noël aura lieu le samedi 3 décembre matin ; toutes les personnes volontaires pour venir donner un coup de main sont les bienvenues.
Une rencontre avec la MJC de Bussières a eu lieu pour faire le point sur l'accueil ado. Redémarrage prévu début janvier avec un rythme moins soutenu 1 fois toutes les trois semaines.
Sébastien ALLIER indique que le contrat de délégation avec la SAUR sera prolongé jusqu’en 2025. L'usine et le barrage de Violay seront fermés définitivement le 01/01/2023.
Un poteau incendie doit être prochainement installé à Sice.
Le Département a accordé les travaux pour la création d'un plateau traversant route de St Just la Pendue.
Hervé Grosbellet indique qu’une réunion pour le téléthon se déroulera le 26 octobre à 20h à la Ruche et rappelle que le téléthon aura lieu le samedi 26 novembre. Bernard Bissuel a rencontré M. Hurstel pour le projet de création du sentier longeant le château financé par les Pas Pressés. M. Janin, architecte, retenu pour l'étude de requalification du centre-bourg, suggère un autre tracé.
Un rendez-vous est fixé avec M. Hurstel et l'architecte Fabriques pour en rediscuter : le 5 novembre à 10h avec Bernard Bissuel, le maire et un adjoint disponible. Une première réunion de travail aura lieu le 23 novembre à 14h pour lancer la réflexion sur l'aménagement du centre bourg. Les Pas Pressés auraient besoin de la salle de la Ruche le 7 novembre à 17h. Le taillage des haies sur les chemins a été effectué par l'entreprise Pascal Laurent. En complément, il reste 6h de travail avec le tracteur a effectué par le syndicat mixte du barrage de Villerest. Bernard Bissuel s'interroge sur les dates de fermeture et de reprise du restaurant.
Magali Sabot informe que la commission solidarité s’est réunie et que les manifestations sont reconduites comme l’année dernière à savoir : noël à la MAPA le 2 décembre et le 8 décembre repas des aînés. Le marché de noël est fixé au mardi 13 décembre 2022.
Evelyne Thomas indique que lors de la dernière réunion CME plusieurs points ont été évoqués : le poulailler (livraison reçue), la végétalisation du poulailler et l’aide pour la décoration de noël du village. Des membres du COPIL CME sont intervenus à l'école pour faire la présentation du CME et le vote aura lieu le 9 décembre.
Jean-François Mathelin espère une participation active pour le téléthon le samedi 26 novembre. L'éclairage nocturne n'est pas coupé, recherche des horloges pour régler ce dysfonctionnement.
Frédéric Lafougère a rencontré le bureau d’études Réalités pour une mission de conseil et d'analyse du Plan Local d'Urbanisme. Des modifications mineures pourraient être apportées en fonction du zonage. Le repas avec les agents sera peut-être décalé en début d'année. Définir la date du repas de noël à l'école.
Suite à la réunion des présidents, le compte-rendu sera envoyé avec la présentation de la convention de mise à disposition des locaux.
Une requête introductive d'instance a été reçue de la part de M. et Mme Grosbellet en date du 10 octobre 2022. La commune a deux mois pour transmettre sa réponse au tribunal administratif.
La séance est levée à 21h30
La secrétaire de séance, Le Maire, Magali SABOT Î