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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du jeudi 23 novembre 2023 Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Mairie de BASLY d à ï + ne 14610 - Monsieur le Maire Met
de BASLY
1, place Bud Hannam A É<
02 31 80 07 25
mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
Basly, le 18 novembre 2023
OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le jeudi 23 novembre 2023 à 20 heures.
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
Le jeudi 23 novembre 2023 à 20 heures Salle Municipale André VAUVERT - Rue de l'Eglise.
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
- Approbation du compte-rendu de la séance du 24 octobre 2023.
1°) Délibération n°2023-10-01 : Recensement de la population : création de deux emplois temporaires d'agents recenseurs et détermination des modalités de leur rémunération
2°) Délibération n°2023-10-02 : Assurance statuaire du personnel communal : désignation
d’un nouvel assureur
3°) _ Délibération n°2023-10-03: SIVOS ABC Convention fixant les modalités de
détermination du montant de l’acompte provisionnel de début d'exercice
4°) Délibération n°2023-10-04 : Syndicat Mixte d’Assainissement de la Région de Thaon - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l’année 2022
5°) Délibération n°2023-10-05 : Repas des Anciens et colis des fêtes de fin d‘année: sélection et validation des prestataires retenus
+ Questions et informations diverses :
o Proposition de spectacle 9 et 10 mars 2024
o Fleurissement Place Bud Hannam : jardinières et vasques
o Commission de contrôle des listes électorales
Le Mai
Y AUQUELIN