Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeudi 12 Mars 2026

Documents similaires

Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeud

Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeud

Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Jeudi 2 mars 2

Convocation - Convocation au Conseil Municipal du jeudi 23 novem

Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Same

Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du jeud

Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du 05 j

Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du Jeud

Convocation - Convocation au Conseil Municipal du jeudi 29 aout

Convocation - Convocation au Conseil Municipal du Jeudi 24 Fevri

Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeudi 12 Mars 2026 Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Basly. Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation au Conseil municipal du Jeudi 12 Mars 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, DEPARTEMENT DU CALVADOS > L

Mairie — Monsieur le Maire nn : : de BASLY

1, place Bud Hannam A

02 31 80 07 25

mairie.basly@wanadoo.fr Mesdames et Messieurs

Les Conseillers Municipaux

Basly, le 07 mars 2026

OBJET : Convocation au Conseil Municipal - Séance le jeudi 12 mars 2026 à 20 heures 30.

Madame, Monsieur,

Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire Le jeudi 12 mars 2026 à 20 heures 30 Salle Municipale André Vauvert —- Rue de l'Eglise.

ORDRE DU JOUR :

- Désignation d'un(e) secrétaire de séance,

- Approbation du compte-rendu de la séance du 11 février 2026

1°) Délibération n°2026-03-01 : Aménagement de la Rue du Bac du Port —- Phase n°2: Désignation de l’attributaire du marché

2°) Délibération n°2026-03-02 : Echange de terrains Rue du Rocreux - Déclassement d’un

délaissé de voirie « Rue du Rocreux » (voie communale n°302)

3°) Délibération n°2026-03-03 : Echange de terrains Rue du Rocreux (voie communale

n°302) — Autorisation de signature de l’acte authentique

4°) Délibération n°2026-03-04: Voie communale n°302 dite «de Basly à Creully » -

Proposition de déclassement de la partie n’assurant pas de fonction de desserte

5°) Délibération n°2026-03-05: Office de tourisme intercommunal Cœur de Nacre

Tourisme : projet de randonnée Basly et Bény-sur-Mer

6°) Délibération n°2026-03-06 : SIVOS ABC transfert des contrats d'électricité et d’eau de l’ancienne cantine à la Commune

7°) Délibération n°2026-03-07 : Location du logement 18 Rue du Temple - Modification de la date d’effet du bail

8°) Délibération n°2026-03-08 : Validation de l’annualisation du temps de travail de l’agent

affecté à l’entretien des locaux

9°) Délibération n°2026-03-09 : Personnel communal - Régime indemnitaire tenant compte

des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Questions et informations diverses :

Décision du Bureau municipal n°2026-01 / Devis signés par délégation

Elections municipales des 15 et 22 mars 2026 : Bureau de vote

Yves GAUQUELIN

Le ae pt ir Ads oinr

Michel LECRAw)