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Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 19 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Industrie,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
N° Intitulé de la délibération Vote
2025-06-01 Répartition des sièges au conseil communautaire Approuvée
2025-06-02 Demande de subvention au Département pour l'organisation du festival Créart'Gentière
Approuvée
2025-06-03 Admission en non-valeur budget eau Approuvée
2025-06-04 Admission en non-valeur budget commune Approuvée
2025-06-05 Augmentation de la participation employeur au contrat risque prévoyance
Approuvée
2025-06-06 Modification de la durée du contrat de la convention de
participation pour le risque prévoyance
Approuvée
2025-06-07 Convention de partenariat avec la Communauté de communes du Pays des Écrins pour la refacturation des forfaits de ski pour
l'année 2024-2025
Approuvée
2025-06-08 Subventions versées aux associations en 2025 : complément Approuvée
2025-06-09 Cession au diocèse de la maison communale située 5 rue du Lys des Alpes
Approuvée
Affichée et publiée le 20 juin 2025 Le Maire Alain SANCHEZ
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 19 juin 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr