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Document publié le Vendredi 26 juillet 2024 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 25 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Religion et laïcité, Industrie,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n N° Intitulé de la délibération Vote 2024-07-11 Rapport triennal de l'artificialisation des sols Approuvée 2024-07-12 Division en volume d'une partie de domaine public dans le secteur de l'Église, déclassement et cession après désaffectation du volume n° 2 Approuvée 2024-07-13 Signature de la convention de partenariat avec le centre socioculturel des Écrins Approuvée 2024-07-14 Retrait de la commune du label Village Étape Approuvée 2024-07-15 Demande de subvention au Conseil Départemental des Hautes- Alpes dans le cadre des travaux de réfection du stade d'eau vive suite aux intempéries d'octobre 2023 - Plan de financement Approuvée 2024-07-16 Actualisation des montants maximaux pour l'action sociale en faveur des agents et des élus Approuvée 2024-07-17 Signature de conventions de pâturage Approuvée 2024-07-18 Modification du tableau des effectifs (poste d’ATSEM) Approuvée Affichée et publiée le 26 juillet 2024 Le Maire Alain SANCHEZ CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 25 JUILLET 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS HÔTEL DE VILLE 05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE Téléphone : 04.92.23.10.03 courriel : info@ville-argentiere.fr