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Procès Verbal - DELB 20110708 w
Document publié le Vendredi 8 juillet 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110708 w)
Thèmes du document : Sport, Famille, Loisirs,
Conseil Municipal
Séance du 19 septembre 2011
Dossier n° 2011.09.135..
DELB-20110708 - PETITE ENFANCE - ASSOCIATION VITA-MINES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2011 - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme CANAYER, Adjoint.- Une demande de subvention exceptionnelle a été formulée par l’association « Vita-Mines » qui a pour vocation de permettre la pratique d’activités pré- sportives diverses chez le jeune enfant dans le but de développer et de révéler ses capacités physiques, ceci afin de favoriser son aisance physique et de faciliter son accès aux activités sportives et de compétition.
Compte tenu de l’intérêt de ses actions, il vous est proposé de lui accorder la subvention ci- dessous mentionnée.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT la demande de subvention formulée par l’association « Vita-Mines » ;
Sa Commission municipale Développement Social, Economie et Emploi, Enseignement et Formation, Affaires Culturelles, Sport - Nautisme & Tourisme, réunie le 30 août 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée de la Famille, de la Jeunesse, de l’Enseignement, de la Petite Enfance et des Elections ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2011, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Imput.Association « Vita-Mines »
Fournisseur n°107 442 2 000 €
Subvention exceptionnelle
de fonctionnement
64 /
F50M03
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 64 : Crèches et garderies
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission F50M03 : Informations, formation et soutien à la parentalité
Montant de la dépense : 2 000 euros
Mme CANAYER : C'est une subvention exceptionnelle pour l'association Vita-Mines, qui pratique des activités pré-sportives chez les jeunes enfants, pour les aider à résoudre quelques difficultés ponctuelles.
M. LOGIOU : Nous étions intervenus il y a quelque mois, et nous vous remercions d'avoir fait le nécessaire, de les avoir rencontrés et d'avoir voté cette subvention.
Vote : adoptée à l'unanimité